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Fourniture De Livres Non Scolaires Lot 3 Livres Soldes Ou Invendus Tous Plublics

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7370640

Date de clôture estimée : 20/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/01/23)
040969-2023
BOAMP (19/01/23)
23-8063

Département(s) de publication : 77
Annonce No 23-8063

I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE, Numéro national d'identification : 24770059400010, 1 rue de l'Etang, Cs 20069 , Bussy Saint Martin, 77603, MARNE LA VALLEE, F, Courriel : commandepublique@marneetgondoire.fr, Code NUTS : FR102
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.marneetgondoire.fr/ Adresse du profil acheteur : http://www.marneetgondoire.fr/

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marneetgondoire.fr/
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.marneetgondoire.fr/
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture De Livres Non Scolaires Lot 3 Livres Soldes Ou Invendus Tous Plublics
		Numéro de référence : 230105
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 22113000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Marché de fournitures de livres, textes lus pour le réseau de Lecture publique en Marne et Gondoire réunissant 11 bibliothèques du territoire : bibliothèques de Bussy-Saint-Martin au parc culturel de Rentilly-Michel Chartier, Chanteloup-en-Brie, Collégien, Dampmart, Gouvernes, Ferrières-en-Brie, Lagny-sur-Marne, Montévrain, Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes et Thorigny-sur-Marne.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 22113000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR102
		Lieu principal d'exécution : L'ensemble des bibliothèques 77600 - Bussy St Martin
II.2.4)		Description des prestations : Marché de fournitures de livres, textes lus pour le réseau de Lecture publique en Marne et Gondoire réunissant 11 bibliothèques du territoire : bibliothèques de Bussy-Saint-Martin au parc culturel de Rentilly-Michel Chartier, Chanteloup-en-Brie, Collégien, Dampmart, Gouvernes, Ferrières-en-Brie, Lagny-sur-Marne, Montévrain, Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes et Thorigny-sur-Marne.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
II.2.5)		Critères d'attribution

		critères énoncés ci-dessous
		Critère de qualité 1. Valeur Technique / Pondération : 60 2. Delais de livraison des commandes / Pondération : 10
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 12
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesIndication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contratDéclaration indiquant que le candidat est en possession d'une plateforme documentée de gestion dématérialisée des bons de commande, d'un catalogue en ligne (sauf pour le lot 4)
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :
		L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Accord-cadre avec un seul opérateur
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		20 février 2023 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 20 février 2023 - 14:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il s'agit d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prochaine consultation en 2026 si toutes les périodes de reconduction sont mises en ?uvre
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marneetgondoire.fr/ -
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		17 janvier 2023

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A proximité de La Rochette

77000 Seine-et-Marne

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE

Adresse :
1 rue de l'Etang, Cs 20069, Bussy Saint Martin
77603 MARNE LA VALLEE

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 20/02/23

Liste des lots :

Marché de fournitures de livres, textes lus pour le réseau de Lecture publique en Marne et Gondoire réunissant 11 bibliothèques du territoire : bibliothèques de Bussy-Saint-Martin au parc culturel de Rentilly-Michel Chartier, Chanteloup-en-Brie, Collégien, Dampmart, Gouvernes, Ferrières-en-Brie, Lagny-sur-Marne, Montévrain, Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes et Thorigny-sur-Marne.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
77008 Melun

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Livres de bibliothèque.

Fourniture De Livres Non Scolaires Lot 3 Livres Soldes Ou Invendus Tous Plublics

A proximité de La Rochette 77000 Seine-et-Marne

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE

Inclus en plus :

A proximité de La Rochette

77000 Seine-et-Marne