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entretien espaces verts Organisme : MAIRIE DE SAINT DOULCHARD Intitulé : entretien espaces verts Procédure : Proc.Adapt.
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Entretien espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675176

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/04/13)

Organisme : MAIRIE DE SAINT DOULCHARD

Intitulé : entretien espaces verts

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Autre

Date limite de dépôt des plis : 07/05/2013 à 17 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur. - VILLE DE SAINT-DOULCHARD. Correspondant : M. le Maire, avenue du Général-de-Gaulle, 18230 Saint-Doulchard. Objet du marché. - Entretien des espaces verts. Désignation des lots : - Lot n° 1 : entretien de divers aménagements paysagers. - Lot n° 2 : entretien des extérieurs des équipements sportifs de plein air (stade de Varye). Type de procédure. - Procédure adaptée. Cautionnement et garanties exigés. - L'avance ne pourra être versée qu'après la constitution d'une garantie à première demande, en application de l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent. - Autofinancement/paiement à trente (30) jours à partir de la réception de la facture, par mandat administratif. Unité monétaire utilisée. - L'euro. Critères d'attribution. - Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération et détaillés dans le règlement de la consultation : - Montant de l'offre : 80 %. - Politique de l'entreprise dans le but de limiter les impacts sur l'environnement : 20 %. Date limite de réception des offres. - Mardi 7 mai 2013, à 17 heures. Date d'envoi du présent avis à la publication. - Le 12 avril 2013. Adresse auprès de laquelle des renseignements ainsi que le dossier peuvent être obtenus. - Le dossier de consultation est directement téléchargeable sur la plate-forme : achatpublic.com. Il est également disponible à la mairie de Saint-Doulchard, service des marchés publics, courriel : service-marchespublics@mairie-saintdoulchard.fr Correspondant : Amandine HENAULT, tél. 02.48.23.52.52. Instance chargée des procédures de recours. - Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, tél. 02.38.77.59.00. Délais d'introduction des recours : - Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de la justice administrative. - Recours contractuel : application de l'article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de la justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir : deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. - Recours en indemnisation : prescription quadriennale.

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