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Marche a bon de commande Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'isle Organisme : MAIRIE D'ISLE Intitulé : Marche a bon de commande Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'i...
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Marche a bon de commande Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'isle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430696

Date de clôture estimée : 21/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/12/12)

Organisme : MAIRIE D'ISLE

Intitulé : Marche a bon de commande Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'isle

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 21/01/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 87 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE D'ISLE Correspondant : Service marché publics, 15 rue joseph cazautets, 87170 Isle, tél : 0555015615, fax : 0555051956, courriel : marchespublics@ville-isle.fr , adresse internet : http://www.ville-isle.fr/ , adresse internet du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Marche a bon de commande Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'isle Type de marché de fournitures : achat CPV : • Objet principal : 39830000 Lieu d'exécution : Commune d'isle, 87170 Isle L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Fourniture et livraison de produits et materiels d'entretien et d'hygiene pour les besoins des services de la ville d'isle Avec l'exécution de prestations associées : -- de livraison, -- de déchargement, Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Marché public à bons de commande avec maximum Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) : Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Prestation divisée en lot : oui • Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires Modalités de variation des prix : révision périodique annuelle Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics article 96 du code des marchés publics Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix (la note relative à ce critère sera calculée, sur la base du dqe, en fonction de l'écart qui la sépare de l'offre la moins disante. l'offre la moins disante obtiendra la note de 50/50) (50 %) - Qualité des produits, fiches techniques (30 %) - Mémoire technique (20 %) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 21/01/2013 12:00 Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-16 Renseignements complémentaires : Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : open office; pdf; .doc; jpg; xls; lotus Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau iii de la pris v1 ou (***) du rgs de la pris v1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché donnera lieu à la signature manuscrite du marché papier. Conditions de remise des offres ou des candidatures : - sous forme papier: Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante : mairie d'isle : 15 rue joseph cazautets - 87170 isle - sous forme électronique Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier et accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achats-limousin.com Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un fichier ou support distinct pour chaque enveloppe). Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/12/2012 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Hôtel de ville , Correspondant : Service marchés et finances, 15 rue joseph cazautets, 87170 Isle, tél : 0555015615, fax : 0555051956, courriel : marchespublics@ville-isle.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Services techniques , Correspondant : Services techniques , Avenue des bayles , 87170 Isle, tél : 0555504074, fax : 0555501734 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet : http://www.achats-limousin.com Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif, 1, cours vergniaud, 87000 Limoges, tél : 0555339155, fax : 0555339160, courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1: produits nettoyants, désinfectants et détartrants Produits nettoyants, désinfectants et détartrants 1ère année -Seuil max:7 000Euros H.T. Pour 1ère période de reconduction : Seuil max: 7 700Euros H.T. Pour la 2ème période de reconduction:Seuil max: 8 500Euros H.T. Pour la 3ème période de reconduction : Seuil max :9 300Euros H.T. C.P.V. - Objet principal : 39831300 - Lot 2: articles de ménage, nettoyage, brosserie, entretien et consommable et sacs poubelles Articles de ménage, nettoyage, brosserie, entretien et consommable et sacs poubelles Pour la durée initiale -Seuil max :7 000Euros H.T. Pour la 1ère période de reconduction:Seuil max: 7 700Euros H.T. Pour la 2ème période de reconduction:Seuil max:8 500Euros H.T. Pour la 3ème période de reconduction : Seuil max: 9 300Euros H.T. C.P.V. - Objet principal : 39224300 - Lot 3: produits ouatés, produits pour recharge, distributeurs et consommable Produits ouatés, produits pour recharge, distributeurs et consommable Pour la durée initiale -Seuil max:10 000Euros H.T. Pour la 1ère période de reconduction : Seuil max:11 000Euros H.T. Pour la 2ème période de reconduction : Seuil max :12 100Euros H.T. Pour la 3ème période de reconduction : Seuil max: 13 300Euros H.T C.P.V. - Objet principal : 39830000

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