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Relance de la consultation no 12-18804 publiée au JOUE - acquisition de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées et de pochettes personnelles individualisées... II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Relance de la consultation no 12-18804 publiée au JOUE - acquisition de pochettes personnelles individualisées co...
Région Rhône-Alpes 69269Lyon
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Relance de la consultation no 12-18804 publiée au JOUE - acquisition de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées et de pochettes personnelles individualisées...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123288

Date de clôture estimée : 16/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175256-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 02
+33 426734000
FRANCE
région Rhône-Alpes
M. le président
direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplanade François Mitterand CS 20033
69269

Adresse(s) internet:

http://marchespublics.rhonealpes.fr

http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon Cedex 02
+33 426734741
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
région Rhône-Alpes
direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplande François Mitterand CS 20033
69269
passcontraception@rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon Cedex 02
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
région Rhône-Alpes
direction Sport, jeunesse, vie associative et éducation populaire 1 esplande François Mitterand CS 20033
69269

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lyon Cedex 02
+33 42673400
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
région Rhône-Alpes
bureau 444 - 6ème étage
direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplande François Mitterand CS 20033
69269


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Relance de la consultation no 12-18804 publiée au JOUE - acquisition de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées et de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin livrées et de les distribuer auprès des partenaires de la région en contact au quotidien avec les jeunes rhônalpins.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Rhône-Alpes.
Rhône-Alpes
FR71


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Relance acquisition:
— de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant livrées,
— de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin livrées.
Et de les distribuer auprès des partenaires de la région en contact au quotidien avec les jeunes rhônalpins.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Préservatifs
33712000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics francais.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif masculin en latex lubrifié avec une dose de gel lubrifiant.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Préservatifs
33712000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 150 500 EUR (HT). Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement.
1)
Description succincte
Fourniture de pochettes personnelles individualisées contenant un préservatif féminin.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Préservatifs
33712000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum et comprenant un montant annuel maximum de 16 700 EUR (HT). Les bons de commande seront émis sur la base des prix unitaires forfaitisés déterminés dans le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Se reporter au règlement de la consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement de l'opération est assuré par la région Rhône-Alpes sur ses fonds propres.
Se reporter au règlement de la consultation.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Se reporter au règlement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Se reporter au règlement de la consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12S0341
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.7.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Durée du marché.
Chaque marché (lot) est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément deux fois pour la même durée.
Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification).
La notification ne vaut pas bon de commande.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Forme du marché.
La consultation est composée de 2 lots, chaque lot est un marché distinct.
https://marchespublics.rhonealpes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
69003
Lyon
Tribunal administratif de Lyon
FRANCE
184 rue Duguesclin
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
69003
Lyon
Greffe du tribunal administratif de Lyon
FRANCE
184 rue Duguesclin
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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