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69 prestations de nettoyage des maisons du Rhône, des centres d'exploitations et des batiments centraux avec clause d'insertion au profit du Conseil Général à Lyon 69 prestations de nettoyage des maisons du Rhône, des centres d'exploitations et des batiments centraux avec clause d'insertion au profit du Conseil Général à Lyon ville : Lyon. code_postal : ...
Conseil général du Rhône 69483Lyon
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69 prestations de nettoyage des maisons du Rhône, des centres d'exploitations et des batiments centraux avec clause d'insertion au profit du Conseil Général à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429051

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/12/12)
12-237994

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Rhône, 29-31 cours de la Liberté Cedex 03, à l'attention de M. le président, F-69483 Lyon.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département du Rhône.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de nettoyage des Maisons du Rhône, des centres d'exploitations et des batiments centraux avec clause d'insertion. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 6 987 000,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 %.
2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 111-184505 du 13/06/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Cantons Anse etc.. Anse, Beaujeu, Belleville, Gleizé, Monsols, Villefranche-sur-Saône
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPES NETTOYAGE, 373 rue Garibaldi, 69007 Lyon. tél. : (+33) 78 62 86 06. Fax : (+33) 78 62 23 27.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 480 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 160 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Cantons Amplepuis etc.. Amplepuis, Le Bois d'Oingt, Lamure-sur-Azergues, St Laurent de Chamousset, Tarare et Thizy
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN PROPRETE SUD EST, 380, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes, 69883 Meyzieu Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 480 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 160 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Cantons Condrieu etc.. Condrieu, Givors, Irigny, Mornant, Oullins, St Genis Laval, St Symphorien-sur-Coise, Ste-Foy-les-Lyon et Vaugneray
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPE VICTORIA, 44 avenue du 24 août 1944 Z.I. de Corbas, 69960 Corbas. E-Mail : contact@groupe-victoria-proprete.fr. tél. : (+33) 37 25 18 42. Fax : (+33) 37 25 09 56.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Cantons L'Arbresle etc.. L'Arbresle, Caluire et Cuire, Ecully, Limonest, Neuville-sur Saône, Rillieux-la-Pape et Tassin-la-demi-lune
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPES NETTOYAGE, 373 rue Garibaldi, 69007 Lyon. tél. : (+33) 78 62 86 06. Fax : (+33) 78 62 23 27.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 720 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 240 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Cantons Vaulx-en-Velin Villeurbanne. Vaulx-en-Velin et Villeurbanne
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GROUPE VICTORIA, 44 avenue du 24 août 1944 Z.I. de Corbas, 69960 Corbas. E-Mail : contact@groupe-victoria-proprete.fr. tél. : (+33) 37 25 18 42. Fax : (+33) 37 25 09 56.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Cantons Bron etc.. Bron, Décines-Charpieu, Meyzieu et Saint-Priest
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN PROPRETE SUD EST, 380, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes, 69883 Meyzieu Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Cantons St-Fons etc.. St Fons, St Symphorien d'Ozon et Vénissieux
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN PROPRETE SUD EST, 380, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes, 69883 Meyzieu Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : Lyon 5 et 9 ardt. 5ème et 9ème arrondissements de Lyon
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPES NETTOYAGE, 373 rue Garibaldi, 69007 Lyon. tél. : (+33) 78 62 86 06. Fax : (+33) 78 62 23 27.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Lyon 1 2 et 4 ardt. 1er, 2ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EUROPROP'SERVICES, 19 rue Auguste Payant, 69007 Lyon. tél. : (+33) 78 72 11 89. Fax : (+33) 72 70 67 52.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Lyon 3ème ardt partiel. de Lyon situé à l'ouest des rues Pierre Corneille et Moncey
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN PROPRETE SUD EST, 380, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes, 69883 Meyzieu Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 720 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 240 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : Lyon 3ème ardt partiel. de Lyon à l'est de l'avenue de Saxe et dans le périmètre des 7ème et 8ème arrondissements de Lyon
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RHONIS, 6, boulevard André Lassagne, 69530 Brignais. tél. : (+33) 78 05 30 20. Fax : (+33) 78 05 41 66.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 480 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 160 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : Lyon 3ème ardt partiel. de Lyon situé à l'ouest de l'avenue de Saxe et à l'est des rues Pierre Corneille et Moncey
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TFN PROPRETE SUD EST, 380, rue Gustave Eiffel ZAC des Gaulnes, 69883 Meyzieu Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 480 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 160 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 13

Intitulé : Hôtel du Département (vitrerie)
V.1) Date d'attribution du marché : 6 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MULTI SERVICE DECINOIS, 8 rue LAVOISIER, 69680 Chassieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 27 000,00 EUR.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 111 B, annonce n° 238 du 12 juin 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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