Centrale des marchés
69 fourniture de pièces et consommables automobiles pour les services du département du Rhône à Lyon 69 fourniture de pièces et consommables automobiles pour les services du département du Rhône à Lyon fourniture de pièces et consommables automobiles pour les services du département du Rhône. vil...
Conseil général du Rhône 69483Lyon
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

69 fourniture de pièces et consommables automobiles pour les services du département du Rhône à Lyon

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 124131

Date de clôture estimée : 25/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108696
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général du Rhône.
Correspondant : M. le président, 29-31 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces et consommables automobiles pour les services du département du Rhône.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34300000.

Lieu de livraison : 29,31 cours de la Liberté, 69483 Lyon.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la plus grande partie du parc est constituée de véhicules entrant dans les segments A ou B, auxquels viennent s'ajouter des véhicules utilitaires légers et engins, notamment pour l'entretien d'espaces verts. Les véhicules susmentionnés sont très majoritairement de l'une des marques suivantes : Citroen - peugeot - renault - a titre indicatif, le marché prendra effet au jour de sa notification et, au plus tôt, le 1er octobre 2012, et se terminera le 30 septembre 2015. Marché à bons de commande unique avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : seuil maximum 195000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter du 01/10/2012 jusqu'au 30/09/2015.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires et rabais ferme sur tarif public. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : recevabilité en application des articles 43 (interdictions de soumissionner aux marchés publics) et 44 (documents exigés à l'appui de la candidature) du code des marchés publics ; A cet effet vous joindrez à votre candidature les imprimés Dc1-Lettre de candidature (version 12/12/2011)- et Dc2-Déclaration du candidat- (version 15/09/2010) joints au dossier ou à défaut : - une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement. - une déclaration précisant : votre identification et votre forme juridique; - si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (si oui, produire la copie du jugement - rubrique D2 de la Dc2). - les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la Dc1; en la signant, vous signez également ces dernières. - un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement - dc2 rubrique C1).

Capacité économique et financière - références requises : les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, les candidats doivent fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubrique D1).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juin 2012, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : M12034.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Heure de retrait et de dépôt des offres : 8h15 à 16h30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
dcp - service des Marchés "Le Drapeau" 26, rue de la Part-Dieu Cedex 03, 69483 Lyon, adresse internet : http://www.rhone.fr/marches.publics.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
direction des moyens généraux 29, 31 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon, courriel : nathalie.halter@rhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
dcp - service des Marchés "Le Drapeau" 26, rue de la Part-Dieu Cedex 03, 69483 Lyon, tél. : 04-72-61-78-84, télécopieur : 04-72-61-71-81, courriel : marches.publics@rhone.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
dcp - service des Marchés "Le Drapeau" 26, rue de la Part-Dieu Cedex 03, 69483 Lyon, tél. : 04-72-61-35-32, télécopieur : 04-72-61-71-81, courriel : marches.publics@rhone.fr, adresse internet : http://www.rhone.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous