Centrale des marchés
Achat de modules didactisés pour les enseignements de la filière Génie Electrique dans les lycées de la Région AURA Achat de modules didactisés pour les enseignements de la filière Génie Electrique dans les lycées de la Région AURA. url : http://www.auvergenrhonealpes.fr adresse : 1, Esplanade François Mitt...
REGION AUVERGNE RHONE ALPES 69269Lyon cedex 2 fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
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Achat de modules didactisés pour les enseignements de la filière Génie Electrique dans les lycées de la Région AURA

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5916905

Date de clôture estimée : 25/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/02/21)
21-24688
JOUE (26/02/21)
097736-2021

Département(s) de publication : 69
Annonce No 21-24688
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
REGION AUVERGNE RHONE ALPES, 1, Esplanade François Mitterrand CS 20033, 69269, Lyon Cedex 2, F, Courriel : fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr, Code NUTS : FRK
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.auvergenrhonealpes.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_htl9iExsFt
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_htl9iExsFt
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de modules didactisés pour les enseignements de la filière Génie Electrique dans les lycées de la Région AURA
Numéro de référence : DAF_2021_000003
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42992000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de modules didactisés pour les enseignements de la filière Génie Electrique dans les lycées de la Région AURA.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Borne de recharge connectée
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de modules didactisés de " Borne de recharge connectée " pour l'équipement de tout ou partie des lycées publics dispensant les enseignements de Bac pro MELEC et ou CAP Electricien.Les demandes d'équipement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) sont recueillies par les services de la Direction de l'Education et des Lycées de la Région qui déclenchera les bons de commande en adéquation avec les besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 833 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vidéoprotection urbain / Éclairage public connecté / Distribution Wifi urbain
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de modules didactisés de " vidéoprotection urbain ", d'" éclairage public connecté " et de " Distribution Wifi urbain " pour l'équipement de tout ou partie des lycées publics dispensant respectivement les enseignements de Bac pro MELEC et SN ainsi que, de CAP Elctricien.Les demandes d'équipement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) sont recueillies par les services de la Direction de l'Education et des Lycées de la Région qui déclenchera les bons de commande en adéquation avec les besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 499 999,99 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Affichage public connecté
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de modules didactisés de " affichage public connecté " pour l'équipement de tout ou partie des lycées publics dispensant les enseignements de Bac pro MELEC, et SN.Les demandes d'équipement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) sont recueillies par les services de la Direction de l'Education et des Lycées de la Région qui déclenchera les bons de commande en adéquation avec les besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 833 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Voix et internet des objets tertiaire
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42992000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de modules didactisés de " Voix et internet des objets tertiaire " pour l'équipement de tout ou partie des lycées publics dispensant les enseignements de Bac pro SN.Les demandes d'équipement des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) sont recueillies par les services de la Direction de l'Education et des Lycées de la Région qui déclenchera les bons de commande en adéquation avec les besoins.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 833 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre alloti mono-attributaire d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 mars 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 mars 2021 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Fin de l'année 2024, début de l'année 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de LYON, 184, rue Duguesclin, F, 69003, Lyon, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché(article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis depublicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le siteInternet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de lanotification de cette décision au candidat.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 février 2021
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