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SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4962587

Date de clôture estimée : 27/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/10/19)
502186-2019
BOAMP (23/10/19)
19-160136

Département(s) de publication : 69, 83
Annonce No 19-160136

I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		CHU Lyon, Etablissement support du GHT Rhône Centre Direction des Achats 45 rue Villon, 69373, Lyon Cedex 08, F, Courriel : da.dms-cm1@chu-lyon.fr, Code NUTS : FRK26
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.chu-lyon.fr Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : autre adresse : Hospices Civils de Lyon - Etablissement support du GHT Rhône Centre, 45 rue Villon CS 48283, Point(s) de contact : Direction des Achats - Département Achats Généraux et Logistiques, 69373, Lyon Cedex 08, F, Courriel : da.dms-cm1@chu-lyon.fr, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : https://www.chu-lyon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
		La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : Santé
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Santé

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON
		Numéro de référence : E19_0516
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 92000000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 92000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRK26-FRL05
		Lieu principal d'exécution : Métropole Lyonnaise +/- Var
II.2.4)		Description des prestations : SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 12
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché reconductible 3 fois pour des durées de 12 mois (cf. article 2.1 du RC).
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Nombre d'heures de cours estimées : environ 2000 heures par an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Voir RC
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		27 novembre 2019 - 12:30
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 28 novembre 2019 - 09:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il s'agit d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2^e semestre 2023
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à compter du 1^er février 2020, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour des durées de 12 mois.Une visite est possible sur les sites concernés (cf. art 5.2 du Rc)
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		21 octobre 2019

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A proximité de Saint-Didier-au-Mont-d'Or

69370 Rhône

Acheteur : CHU Lyon

Adresse :
Etablissement support du GHT Rhône Centre Direction des Achats 45 rue Villon
69373 Lyon cedex 08

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 27/11/19

Liste des lots :

SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69001 Lyon (Code Insee: 69123)

E-mail : Voir l'adresse mail

Secteurs d'activité :

Services récréatifs, culturels et sportifs.

SPORT ET RELAXATION POUR LES PERSONNELS DES HOSPICES CIVILS DE LYON

A proximité de Saint-Didier-au-Mont-d'Or 69370 Rhône

Acheteur : CHU Lyon

Inclus en plus :

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