Centrale des marchés
Prestations d'entretien d'espaces verts et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74). Prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74...
MINARM/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP 69362Lyon cédex 07 pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr
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Prestations d'entretien d'espaces verts et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74).

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4587664

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/05/19)
235664-2019
BOAMP (21/05/19)
19-78367

Département(s) de publication : 38, 5, 73, 74
Annonce No 19-78367
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MINARM/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP, BP 90226, 69362, Lyon Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 4 37 27 30 05, Courriel : pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr, Code NUTS : FRK27
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations d'entretien d'espaces verts et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74).
Numéro de référence : PFAF-CE-AOO-18-046
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74) - (GSBdDs GVC - GAP).
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations d'entretien d'espaces verts et de déneigement au profit des sites rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense de Grenoble-Annecy-Chambéry et de Gap (05-38-73-74).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap (05).
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap (05) :Base de Défense de Gap ;4e régiment de chasseurs alpins ;Centre de Montagne Air ;Délégation Militaire Départementale no 05.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap (05).
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap (05) :Base de Défense de Gap ;4e régiment de chasseurs alpins ;Centre de Montagne Air ;Délégation Militaire Départementale no 05.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38).
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38) :Base de Défense Grenoble-Annecy-Chambéry ;Hôtel des Troupes de Montagne ;Caserne l'AlmaEcole des Pupilles de l'Air.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38).
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38) :Base de Défense Grenoble-Annecy-Chambéry ;Hôtel des Troupes de Montagne ;Caserne l'Alma ;Ecole des Pupilles de l'Air.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts au profit de l'EMHM - GSBdD de GVC (74).
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts au profit de l'EMHM (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Elagage au profit de l'Ecole Militaire de Haute Montage (74) - GSBdD de GVC.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Elagage au profit de l'Ecole Militaire de Haute Montage (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts du stade du 27ème BCA (74) - GSBdD de GVC.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts du stade du 27ème BCA (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Elagage au profit du 27ème BCA - GSBdD de GVC.
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Elagage au profit du 27ème BCA (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot réservé : Entretien des espaces verts au profit du 27ème BCA - GSBdD de GVC.
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lot réservé : Entretien des espaces verts au profit du 27ème BCA (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 5
     2. moyens techniques mis à disposition / Pondération : 10
     3. solution proposée pour l'élimination des déchets / Pondération : 10
     4. délais d'intervention / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des espaces verts et élagage au profit du camp de Chambaran - GSBdD de GVC.
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces verts et élagage au profit du camp de Chambaran (38) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 10
     2. existence d'un système de contrôle interne / Pondération : 2
     3. délais d'intervention pour les différentes prestations / Pondération : 3
     4. développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38).
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit des sites rattachés au GSBdD de GVC (38) :Base de Défense Grenoble-Annecy-Chambéry ;Hôtel des Troupes de Montagne ;Caserne l'Alma ;Ecole des Pupilles de l'Air.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit du Poste de Montagne de Tignes - GSBdD de GVC.
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit du Poste de Montagne de Tignes (73) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit du Poste de Vulmix de Bourg St Maurice - GSBdD de GVC.
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit du Poste de Vulmix de Bourg St Maurice (73) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit du camp de Chambaran - GSBdD de GVC.
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit du camp de Chambaran (38) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit de l'Ecole Militaire de Haute Montagne - GSBdD de GVC.
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit de l'Ecole Militaire de Haute Montagne (74) - GSBdD de GVC.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déneigement au profit du 27ème régiment de chasseurs alpins - GSBdD de GVC
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Déneigement au profit du 27ème régiment de chasseurs alpins (74) - GSBdD de GVC
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. moyens humains mis en place / Pondération : 20
     2. délai d'intervention / Pondération : 5
     3. oragnisation des astreintes / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 210-480164
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018.005.2019.020.00.00
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien des espaces verts (hors élagage) au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SERPE, ZA LA CIGALIERE IV 130 ALLEE DU MISTRAL, 84250, LE THOR, F, Code NUTS : FRL02, Adresse internet : https://www.serpe.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.021.00.00
Lot nº : 2
Intitulé : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD de Gap.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SERPE, ZA LA CIGALIERE 130 ALLEE DU MISTRAL, 84250, LE THOR, F, Code NUTS : FRL02, Adresse internet : https://www.serpe.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.022.00.00
Lot nº : 3
Intitulé : Entretien des espaces verts (hors élagage) au profit des sites rattachés au GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TARVEL SAS, 90 RUE ANDRE CITROEN CS 60009, 69747, GENAS CEDEX, F, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : http://www.tarvel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 728 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.023.00.00
Lot nº : 4
Intitulé : Elagage au profit des sites rattachés au GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TARVEL SAS, 90 rue André Citroën CS 60009, 69747, GENAS CEDEX, F, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : http://www.tarvel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 586 667,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.024.00.00
Lot nº : 5
Intitulé : Entretien des espaces verts (hors élagage) au profit de l'EMHM - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TARVEL SAS, 90 rue André Citroën CS 60009, 69747, GENAS CEDEX, F, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.tarvel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.025.00.00
Lot nº : 6
Intitulé : Elagage au profit de l'EMHM - GSBdD GVC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TARVEL SAS, 90 rue André Citroën CS 60009, 69747, GENAS CEDEX, F, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.tarvel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.026.00.00
Lot nº : 7
Intitulé : Entretien des espaces verts du stade du 27ème BCA (hors élagage) - GSBdD GVC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TARVEL SAS, 90 rue André Citroën CS 60009, 69747, GENAS CEDEX, F, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.tarvel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.027.00.00
Lot nº : 8
Intitulé : Elagage au profit du 27ème BCA - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OFFICE NATIONAL DES FORETS, AGENCE DÉPARTEMENTALE DE LA HAUTE-SAVOIE 6 AVENUE DE FRANCE, 74000, ANNECY, F, Code NUTS : FRK28
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.028.00.00
Lot nº : 9
Intitulé : lot réservé : Entretien des espaces verts au profit du 27ème BCA (hors élagage) - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESAT Le Parmelan AAPEI EPANOU, 8 rue Louis Bréguet, 74600, SEYNOD, F, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.epanou.org
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 480 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.029.00.00
Lot nº : 10
Intitulé : Entretien des espaces verts et élagage au profit du camp de Chambaran - GSBdD GVC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS AGERON BIEVRE ENTRETIEN, 200 Quai Perretière 38980 VIRIVILLE, 38980, VIRIVILLE, F, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : https://www.ageron-bievre-entretien.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.030.00.00
Lot nº : 12
Intitulé : Déneigement au profit du Poste de Montagne de Tignes - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS FTGE, 130 allée de la perrière, 73790, TOURS EN SAVOIE, F, Code NUTS : FRK27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.031.00.00
Lot nº : 13
Intitulé : Déneigement au profit du Poste de Montagne du Vulmix de Bourg St Maurice - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS FTGE, 130 allée de la perrière, 73790, TOURS EN SAVOIE, F, Code NUTS : FRK27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 14
Intitulé : Déneigement au profit du camp de Chambaran - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018.005.2019.032.00.00
Lot nº : 16
Intitulé : Déneigement au profit du 27ème régiment de chasseurs alpins - GSBdD GVC.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS FTGE, 130 allée de la perrière, 73790, TOURS EN SAVOIE, F, Code NUTS : FRK27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME : oui
SARL TRAVAUX AGRICOLE TISSOT JULIEN, 59 CHEMIN DE MONOD, 74330, POISY, F, Code NUTS : FRK27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 11 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) Commissaire Principal Pauline FAURE-BRAC, QGF - BP 90226, 69362, Lyon Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 4 37 27 30 05, Courriel : pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mai 2019
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