Centrale des marchés
Acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. -Lot 1 chasubles porte-plaques et plaques de protectio Acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. -Lot 1 chasubles porte-plaques et plaques de protection ...
SDIS 69 69421Lyon cedex 03 marchespublics@sdmis.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. -Lot 1 chasubles porte-plaques et plaques de protectio

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3090947

Date de clôture estimée : 16/10/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/09/17)
17-133506
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69, 38, 42, 73
Annonce No 17-133506
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 69.
 Correspondant : M. Barbanceys Jean-Marc, 17 rue Rabelais 69421 Lyon Cedex 03, courriel : marchespublics@sdmis.fr adresse internet : http://www.sdmis.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Service d'incendie et de secours.

Objet du marché : acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. -Lot 1 chasubles porte-plaques et plaques de protection balistiques - lot 2 casques de protection balistiques et masques oculaires ainsi que leurs accessoires.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 18143000
Objets supplémentaires : 35113430
18444200.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRK26.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la consultation porte sur l'acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. Cette consultation a été précédée d'une consultation préalable des entreprises (sourçage prévu à l'article 4 du décret 2016-360 du 25 mars 2016) qui a fait l'objet d'une publicité mise en ligne sur marchés on line le 22 juillet 2017. Les entreprises intéressées à participer à la journée du vendredi 8 septembre 2017 étaient invitées à s'inscrire avant le 1er septembre 2017. Douze entreprises ont participé à ce " sourçage ". Ainsi, cette consultation ne prévoit pas de remise de matériels pour essais, car les matériels apportés par les entreprises qui ont participé à cette journée ont été portés et testés, en particulier sur les éléments de confort, de solidité, par les sapeurs-pompiers représentants des sdmis, sdis 73 et SDIS 38. Les résultats de ces essais entreront dans l'appréciation des éléments visés ci-dessus entrant dans les sous-critères de valeur technique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition d'équipements de protection balistiques tels que définis aux CCTP, pour les sapeurs-pompiers du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. -Lot 1 chasubles porte-plaques et plaques de protection balistiques - lot 2 casques de protection balistiques et masques oculaires ainsi que leurs accessoires.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement du marché est le virement administratif. Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) respectivement du SDMIS, du SDIS 73 et du SDIS 38. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. Le payeur départemental du département concerné. Le mode de règlement est le virement administratif. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectuées doivent être donnés à l'acte d'engagement. Dans le cas de sociétés groupées solidaires, les virements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du groupement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises (solidaires ou conjoints). Des sociétés sont groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires. L'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage. Dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est la mandataire des autres. Les sociétés groupées sont conjointes lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la part des prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées. L'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Dans le cas de sociétés groupées conjointes, l'acte d'engagement indique le montant et la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter. IMPORTANT : Dans le cas où les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT déclarer le(s) cotraitant(s) (art. 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) dans les conditions prévues par l'article 62 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et aux articles 133 et 134 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : liste des documents à fournir constituant la candidature : art. 6.1.1 du RC Les entreprises auront à produire un dossier complet constitué de la totalité des pièces suivantes : Présentation de l'entreprise et en particulier ses capacités à fournir les matériels objets du marché : prestations équivalentes, état du stock...;
     - Autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il peut poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.;
     - Autres renseignements demandés : le Dc1 et le Dc2 dans leur version d'octobre 2016, ou le Document Unique de Marchés Européen (Dume) annexé au règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la Commission du 05/01/2016. Le candidat fournit un DUME rédigé en français. Le DUME doit être transmis conformément aux conditions fixées par le règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la Commission du 05/01/2016 ainsi que par ses annexes. Votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc1, Dc2 et DUME sont disponibles à l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr . En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, le Dc1 sera signé par chaque membre du groupement.;
     - Autres renseignements demandés : la transmission d'un certificat de l'administration fiscale attestant de la régularité des candidats vis-à-vis du paiement de l'impôt sur le revenu, de l'impôt sur les sociétés et de la TVA (art 1 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics.);
     - Autres renseignements demandés : la transmission d'un certificat attestant de la régularité des candidats vis-à-vis des obligations auprès des organismes de sécurité sociale, des cotisations d'assurance vieillesse et d'assurance invalidité-décès, des cotisations de congés payés et de chômage intempéries, ou attestant de la régularité au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (art 2 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics). La transmission des certificats fiscaux et sociaux par les candidats à l'appui de leur offre est fortement recommandée.;
     - Autres renseignements demandés : les candidats établis hors de France pour lesquels les autorités compétentes ne délivrent pas les documents justificatifs mentionnés à l'article 51 du décret no2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (interdictions de soumissionner) devront fournir une déclaration sous serment ou une déclaration solennelle faite devant une autorité judiciaire ou administrative (art 51-v du décret no2016 361 du 25 mars 2016). Ces documents devront être traduits en français en application de l'article 51-vi du décret précité.;
     - Autres renseignements demandés : en cas de groupement solidaire ou conjoint, chaque entrepreneur concerné fournira tous les documents signalés ci-dessus à l'exception du Dc1 produit en commun. Les candidats peuvent en outre produire toutes autres pièces qu'ils estiment de nature à appuyer leur offre.;
     - Autres renseignements demandés : liste des documents à fournir constituant l'offre : art. 6.1.2 du RC - un acte d'engagement valant CCAP ainsi que ses annexes, établi selon le modèle joint, complété, daté et signé en original (avec le cachet de la société), par une personne habilitée à engager la société, et, en cas de groupement, par le mandataire,;
     - Autres renseignements demandés : les procès-verbaux d'essai et ou de normalisation ; - les caractéristiques techniques des équipements fournis ou mémoire technique les développant ; - les notices d'utilisation et de mise en œuvre ; - les recommandations de nettoyage et de décontamination ; - les consignes de stockage et de contrôles préventif et curatif ; - le cas échéant (cf. Art 6 du Cctp) un catalogue tarifé ; Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire. Le CCTP ne sera pas obligatoirement joint à l'offre. En tout état de cause seul fera foi, l'original de ce document conservé dans les services du SDMIS.;
     - Autres renseignements demandés : il est rappelé que les retraits de dossiers de consultation des entreprises de manière anonyme sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com, est fortement déconseillée. Tout candidat qui retirerait un dossier de cette manière, ne pourrait pas être destinataire des modifications éventuelles au dossier de consultation en cours de procédure, et s'exposerait donc à voir son offre déclarée non conforme au dossier de consultation modifié.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique, appréciée au vu des sous-critères détaillés à l'article 8 du rc : 70 %;
     - prix, selon prix indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17M104 A 17M105.

Renseignements complémentaires : la personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de la plateforme de dématérialisation sous l'intitulé " questions-réponses ". Pour les renseignements d'ordre administratif Jean-Marc BARBANCEYS Télécopie : 04 72 84 38 37 Email : marchespublics@sdmis.fr Pour les renseignements d'ordre technique Bruno PERRIER ou Roger VINET Email: marchespublics@sdmis.fr Attention, aucune question d'ordre technique ne saura être posée téléphoniquement. En cas de questionnement technique, mettre systématiquement le service des marchés en copie (coordonnées ci-dessus). Les offres et tous les documents relatifs à la présente consultation seront rédigés en français. Les offres peuvent être envoyées par voie électronique. Les soumissionnaires doivent choisir entre la transmission électronique et leur envoi sur support papier ou sur support physique électronique. En revanche, les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique ou par voie papier sans contrainte sur leur choix du procédéde réponse. Envoi sur support papier - forme des plis : Les offres seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : " Consultation relative à la fourniture d'équipements de protection balistiques - marché à procédure adaptée - ne pas ouvrir " Il est précisé que les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées. Les offres sont à envoyer à l'adresse suivante par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité : SDMIS groupement des marchés et assurances 17 rue Rabelais 69421 LYON Cedex 03 ou à remettre contre récépissé, de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 16 heures, les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDMIS Groupement des marchés et assurances Niveau 3 17 rue Rabelais 69003 lyon nb : l'accès aux locaux du SDMIS n'est pas libre. Les sociétés candidates souhaitant déposer leur pli contre récépissé, devront sonner surle bouton " accueil " afin que l'agent standardiste leur ouvre la porte d'entrée des locaux du SDMIS. Les offres doivent parvenir au SDMIS avant la date et l'heure limites visées à l'article 7.3 du RC, faute de quoi, les plis ne seront pas ouverts et seront renvoyés à leurs auteurs. Envoi par procédure dématérialisée : cf. Art. 7.2 du RC. Date et heure limites de remise des plis : lundi 16 octobre 2017 à 16 heures. Les candidats seront informés par courrier des suites données à la consultation.remise des attestations fiscales et sociales par l 'Attributaire du marché : cf. Art. 9 du RC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.sdmis.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, courriel : greffe.ta-lyon@jugadm.fr adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA 53 boulevard Vivier Merle 69003 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir les articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - chasubles porte-plaques et plaques de protection balistiques.
Ce marché est un accord-cadre à bons de commandes au sens de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics sans quantité minimales et avec une quantité maximale de 40 CPP pour le SDMIS, entre 6 et 12 CPP pour le SDIS 73 et 21 CPP pour le SDIS 38
C.P.V. - Objet principal : 35113430.

Lot(s) 2. - - Lot 2 : Casques de protection balistiques et masques de protection oculaires ainsi que leurs accessoires.
Ce marché est un accord-cadre à bons de commandes au sens de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics sans quantité minimales et avec une quantité maximale de 40 Casques pour le SDMIS, 24 Casques pour le SDIS 73 et 21 Casques pour le SDIS 38
C.P.V. - Objet principal : 18444200.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous