Centrale des marchés
Fabrication et fourniture de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes et mobilier spécifique Ce marché concerne l'achat de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes pour les subdivisions devoirie et le service des ouvrages d'art de la Délégation du Développement Urbain et Cadre de ...
Métropole de Lyon 69505Lyon cedex 03 voirie-marches@grandlyon.com 04 26 99 30 78
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Fabrication et fourniture de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes et mobilier spécifique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5053954

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (05/12/19)
19-180560
JOUE (05/12/19)
575668-2019

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-180560
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole de Lyon, 20, rue du lac - CS 33569, Point(s) de contact : Délégation au développement urbain et cadre de vie - direction Ressources - AF - Ressources marchés voirie, 69505, Lyon Cedex 03, F, Courriel : voirie-marches@grandlyon.com, Fax : (+33) 4 26 99 30 78, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale à statut particulier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fabrication et fourniture de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes et mobilier spécifique
Numéro de référence : 19-PVO-08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Ce marché concerne l'achat de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes pour les subdivisions devoirie et le service des ouvrages d'art de la Délégation du Développement Urbain et Cadre de Vie. Il s'agitde fournitures standard proposées par des fabricants ou de réalisations spécifiques pour remplacer desbarrières déjà existantes ou encore de fabrications pour de nouveaux projets.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fabrication et fourniture de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes et mobilier spécifique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole
II.2.4)Description des prestations : Ce marché concerne l'achat de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes pour les subdivisions devoirie et le service des ouvrages d'art de la Délégation du Développement Urbain et Cadre de Vie. Il s'agitde fournitures standard proposées par des fabricants ou de réalisations spécifiques pour remplacer desbarrières déjà existantes ou encore de fabrications pour de nouveaux projets.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Caractère esthétique et fonctionnel / Pondération : 20
     2. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 155-381842 du 13/08/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019-587
Lot nº :
Intitulé : Fabrication et fourniture de barrières, clôtures, portails, glissières, bornes et mobilier spécifique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 décembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ATOUT SIGN, 11 rue du Traité de Rome, 69780, MIONS, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
CSM - AD, Chez ATOUT SIGN - 11 rue du Traité de Rome, 69780, MIONS, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 12 716 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation au développement urbain et cadre de vie - direction Ressources - aF - ressources marchés voirie - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l’adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL de Lyon, Ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne, 69002, Lyon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d’introduction de recours : sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel jusqu’à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l’objet d’un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du contrat. Sur le fondement de l’article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l’avis d’attribution du contrat.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 décembre 2019
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