Centrale des marchés
69 création d'un environnement 3d pour 6 sites sur la Saône et l'intégration des données (environnement 3d et modèle numérique hydraulique) dans le coeur du simulateur au profit des VNF à Lyon 69 création d'un environnement 3d pour 6 sites sur la Saône et l'intégration des données (environnement 3d et modèle numérique hydraulique) dans le coeur du simulateur au profit des VNF à Lyon vi...
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69 création d'un environnement 3d pour 6 sites sur la Saône et l'intégration des données (environnement 3d et modèle numérique hydraulique) dans le coeur du simulateur au profit des VNF à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849406

Date de clôture estimée : 21/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
344254-2013
BOAMP (11/10/13)
13-179194

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Voies navigables de France, direction Territoriale Rhône Saône 2 rue de la quarantaine, à l'attention de M. Buttoudin Alexandre, F-69321 Lyon Cedex 5. Tél. : (+33) 04 72 56 15 62. E-mail : bel.ing.rhonesaone@vnf.fr. Fax : (+33) 04 72 56 58 98.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Voies Navigables de France Direction Territoriale Rhône Saône, bureau d'etudes de Lyon 2 rue de la quarantaine, à l'attention de M. Buttoudin Alexandre, F-69321 Lyon Cedex 5. Tél. : (+33) 04 72 56 15 62. E-mail : bel.ing.rhonesaone@vnf.fr. Fax : (+33) 04 72 56 58 98

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Voies Navigables de France Direction Territoriale Rhône Saône, cellule Commande Publique 2 rue de la Quarantaine, à l'attention de M. Avril Aurélien, F-69321 Lyon Cedex 5
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : gestion des voies navigables.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la création d'un environnement 3d pour 6 sites sur la Saône et l'intégration des données (environnement 3d et modèle numérique hydraulique) dans le coeur du simulateur.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72212190.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour chacun des sites à intégrer dans le simulateur, il est nécessaire de réaliser, sur la base de plans, de films, de photographies ou de tout autre moyen, une modélisation 3d des sites intégrant les ouvrages (ponts, écluses, bâtiments...), la topographie des lieux, la signalisation, le balisage.
L'objet de la prestation consiste donc à réaliser une modélisation 3d pour 6 sites sur la Saône.
Les Prestations seront décomposées en 2 Tâches :
Tâche 1 : Rédaction des Spécifications nécessaires à la réalisation de la Tâches 2.
Tâche 2 : Création d'un environnement 3d pour 6 sites sur la Saône et l'intégration des données (environnement 3d et modèle numérique hydraulique) dans le coeur du simulateur.
Site n°1 Zone d'alternat de Lyon
Site n°2 Passage de l'île Barbe
Site n°3 Ecluse de Rochetaillé
Site n°4 Traversée de Chalon
Site n°5 Verdun sur le Doubs
Site n°6 Charnay les chalon.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 19(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au
bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux
d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points et l'indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €o(s).
Le point de départ du délai global de paiement des acomptes et du solde est la date de réception du projet de décompte par le maître d'oeuvre.
Il est fait application de l'article 98 du CMP et du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Soit avec un opérateur économique unique, soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, la forme du groupement, après attribution, peut être imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. Le groupement imposé est de nature solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Copie du ou des
jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du
code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour
chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs
justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés
d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
présentation d'une liste des prestations exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieud'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique des prestations, appréciée au vu du mémoire justificatif et explicatif
Pondération : 60.
2. le prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VNF-DTRS-DI-BEL-2013-03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : lyon.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, palais des Juridictions Administratives 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10. Fax : (+33) 04 78 14 10 60
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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