1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'imprimés administratifs pour les services de la ville de Lyon et du CCAS
Description: Fourniture d'imprimés administratifs. La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement Ville de Lyon/CCAS de Lyon. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter du 17/12/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles 1 fois deux ans selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots. Le lot 4 est réservé aux structures du handicap
Identifiant de la procédure: a178f2c9-9145-425a-8a36-fa1c9858f721
Identifiant interne: A5CPFS10281
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22900000 Imprimés divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le documents du marché Le lot 4 est réservé réservé aux structures du handicap
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de cartes de visite
Description: Fourniture de cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettre
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22900000 Imprimés divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/12/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Période initiale : 200 000 euro(s) H.T. - Période de reconduction : 200 000 euro(s) H.T
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 10 quai Jean Mmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 4 est réservé aux structures du handicap
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Description: Fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22900000 Imprimés divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/12/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Période initiale : 200 000 euro(s) H.T. - Période de reconduction : 200 000 euro(s) H.T
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 10 quai Jean Mmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 4 est réservé aux structures du handicap
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Description: Fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22900000 Imprimés divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/12/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Période initiale : 215 000 euro(s) H.T. - Période de reconduction : 215 000 euro(s) H.T
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 10 quai Jean Mmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 4 est réservé aux structures du handicap
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture d'enveloppes imprimées pour les écoles
Description: Fourniture d'enveloppes imprimées pour les écoles de la Ville de Lyon
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22900000 Imprimés divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/12/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Période initiale : 80 000 euro(s) H.T. - Période de reconduction : 80 000 euro(s) H.T
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 10 quai Jean Mmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 4 est réservé aux structures du handicap
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5C415B58-DDF8-DA37-E590B455ED194874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5C415B76-D5D0-6DED-A24D5000A9669669
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5C415B86-B91B-8524-D445AC64EC295066
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5C415B95-B17C-B571-01087CFE09E73FF1
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Ville: Lyon
Code postal: 69001
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 51807729-096e-472a-8b49-ca3c765efcd2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2025 17:20:42 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 443457-2025
Numéro de publication au JO S: 128/2025
Date de publication: 08/07/2025
