A proximité de Lyon 69205 Rhone
Acheteur : Ville de Lyon
Direction des Affaires Culturelles, Place de la Comédie
69205 LYON
Tel : 0472103030
  Reste 35 jours - Date de clôture estimée : 29/08/2024  
Secteurs d'activité
Filtres à air.

Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2024
JOUE - 364112-2024
BOAMP - 24-76096
364112-2024 - Mise en concurrence
France – Filtres à air – Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
OJ S 118/2024 19/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de Commande Ville de Lyon (coordonnateur) - CCAS de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Description: Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure: faed113d-9b32-4a21-bebb-71022436175e
Identifiant interne: A4GB8979
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514310 Filtres à air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514310 Filtres à air
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Description: Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne: F-PF-1485269
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514310 Filtres à air
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514310 Filtres à air
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Période initiale allant du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2026. Reconductible deux fois une année
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. - Une déclaration indiquant le dernier effectif global connu. Seuil minimal de capacité : Effectif minimal de 3 salariés
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/08/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: Dcp, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone: 0472103030
Profil de l’acheteur: http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 94137
Adresse postale: 184 rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 154261
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement de Commande Ville de Lyon (coordonnateur) - CCAS de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1723709
Adresse postale: Place de la Comédie  
Ville: Lyon
Code postal: 69205
Pays: France
Adresse électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone: 0472103030
Profil de l’acheteur: http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c6ffdec6-c629-4423-943e-fc84fc623108 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 16:38:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 364112-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024