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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture (acquisition et livraison) d'outillages à main agricole
Description: Fourniture (acquisition et livraison) d'outillages à main agricole : il s'agit notamment des sécateurs, fourches à bécher, bêche râteaux, râteaux à feuilles, fourches égoïnes, sécateurs, sécateurs à 2 mains, ratissoires, binettes, et autres fournitures diverses destinées à différents services municipaux. Accord-cadre mono-attributaire exécutable par bons de commande et marchés subséquents. Durée prévisionnelle : du 03/07/2026 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure pour 2 ans, Reconduction : 1 x 2 ans dans la limite de 4 ans. Sans montant minimum et montant maximum de 800 000 euros HT pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Dates prévisionnelles : 03/07/2026 au 02/07/2030. Banc d'essai : Afin d'apprécier la valeur technique des offres, un banc d'essai sera mis en oeuvre en cours de consultation, dans les conditions fixées au mémoire justificatif de l'offre (MJO). La participation au banc d'essai est obligatoire sous peine de déclaration irrégulière de l'offre
Identifiant de la procédure: e2c36651-dd24-402d-858e-0a6c0693d7f7
Identifiant interne: A6CPMM10109
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature complémentaire (cpv): 44511000 Outils à main
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture (acquisition et livraison) d'outillages à main agricole
Description: Fourniture (acquisition et livraison) d'outillages à main agricole : il s'agit notamment des sécateurs, fourches à bécher, bêche râteaux, râteaux à feuilles, fourches égoïnes, sécateurs, sécateurs à 2 mains, ratissoires, binettes, et autres fournitures diverses destinées à différents services municipaux. Accord-cadre mono-attributaire exécutable par bons de commande et marchés subséquents. Durée prévisionnelle : du 03/07/2026 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure pour 2 ans, Reconduction : 1 x 2 ans dans la limite de 4 ans. Sans montant minimum et montant maximum de 800 000 euros HT pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Dates prévisionnelles : 03/07/2026 au 02/07/2030. Banc d'essai : Afin d'apprécier la valeur technique des offres, un banc d'essai sera mis en oeuvre en cours de consultation, dans les conditions fixées au mémoire justificatif de l'offre (MJO). La participation au banc d'essai est obligatoire sous peine de déclaration irrégulière de l'offre
Identifiant interne: F-PF-1811161
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature complémentaire (cpv): 44511000 Outils à main
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre peut être reconduit une fois pour une durée de deux ans, dans la limite de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 287334-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: R8109a
Titre: Fourniture (acquisition et livraison) d'outillages à main agricole
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9C80BA76-AF81-4011-5EF0E2345DC87477
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 9C80BA95-0952-A19C-908350139A746CC4
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 9C80BAA5-BBE6-DCA5-444060F91DBE6815
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1811161-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e701c6f2-9596-495a-9c9d-8cd874742e89 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/09/2026 12:10:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 605533-2026
Numéro de publication au JO S: 169/2026
Date de publication: 02/09/2026