1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation au risque amiante pour les agent-es de la Ville de Lyon et du CCAS
Description: Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents, avec un montant maximum 268 000 euro(s) HT et sans montant minimum
Identifiant de la procédure: d48621a1-1708-4ebe-90d5-ae732be76da2
Identifiant interne: A5EM10121
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Formation au risque amiante pour les agent-es de la Ville de Lyon et du CCAS
Description: Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents, avec un montant maximum 268 000 euro(s) HT et sans montant minimum
Identifiant interne: S-PA-1662685
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2026
Date de fin de durée: 02/02/2030
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale à compter du 03/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 02/02/2027. Reconductible 3 fois 1 année
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EF08C9D0-F9BB-925F-F7933F8C26AAE6D5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: EF08C9F0-E7DE-CB28-A14F15D5A5AEF9FD
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: EF08C9FF-9811-E004-60EB834E47E964B5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: e20390af-ca12-4bbc-a190-56bd3042747c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2025 17:13:32 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387319-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
