Centrale des marchés
69 aménagement d'un parc paysager au clos Layat à Lyon 69 aménagement d'un parc paysager au clos Layat à Lyon aménagement d'un parc paysager au clos Layat Lyon 8ème. code_postal : 69008 lieu : clos Layat Route de Vienne, 69008 Lyon
Ville de Lyon 69205Lyon
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69 aménagement d'un parc paysager au clos Layat à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545918

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57257

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon.
Correspondant : Collomb Gérard, Maire, direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon tél. : 04-72-10-30-30 adresse internet : http://www.lyon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marchespublics.lyon.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement d'un parc paysager au clos Layat Lyon 8ème.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 45222000.

Lieu d'exécution : clos Layat Route de Vienne, 69008 Lyon.

Code NUTS : øFR716ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne l'aménagement d'un parc paysager au clos Layat situé à Lyon 8ème. La présente consultation est décomposée en 7 lots : Lot n° 1 Espaces verts, terrassements, Vrd Lot n° 2 Génie civil et sols béton Lot n° 3 Eclairage public Lot n° 4 Maçonnerie mur d'enceinte Lot n° 5 Brumisation Lot n° 6 Aire de jeux Lot n° 7 Sanisette préfabriquée.
Cette opération fera l'objet d'un lot 8, " Serrurerie ", lancé ultérieurement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés publics séparés ordinaires.
- Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations.
- pour le lot 5 le délai d'exécution de la prestation d'entretien préventif du système de brumisation est de 3 ans à compter de la réception des travaux.
La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 10 juin 2013.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par la Ville de Lyon est un groupement conjoint avec solidarité du mandataire pour le lot 1; et groupement solidaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 6 et 7.
Le mandataire du lot 1 sera obligatoirement une entreprise d'espaces verts ou un groupement solidaire d'entreprises d'espaces verts.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter du 10/06/2013. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges du lot 1.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : Une déclaration sur le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : seuil minimal exigé de capacité économique et financière: voir informations sur les lots.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat >_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : certificat de qualification de niveau minimum et/ou liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (modèle Ville de Lyon joint au Dce ou document libre) ; le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution.# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : seuil minimal exigé de capacité technique: aucune exigence particulière. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: voir informations sur les lots.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : W3papu04.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Délai d'exécution : 9 mois pour les travaux
ouverture des offres prévue le 26/04/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Pour le lot 1: Les options techniques suivantes sont prévues : - option n°1 , fourniture et pose d'une bordure T3, - option n° 2 , fourniture et pose de grumes D2 Le calendrier prévisionnel de l'exécution des options s'insérera dans le calendrier d'exécution des prestations. La réponse aux options est obligatoire. L'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article ci-dessus doit etre lue comme étant à compter de la dated'effet de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. Le résultat de cette consultation sera publié, dans un délai maximal de quarante-huit jours à compter de la notification du marché, sur le site internet de la Ville de Lyon (http://www.marchespublics.lyon.fr/), dans le Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Lyon, et par affichage a l'annexe de l'hotel de Ville (place Louis Pradel). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date limite d'obtention : 25 avril 2013, à 12 heures.
²Modalités d'ouverture des offres :

Date : 26 avril 2013, à 14 heures.

Lieu : dcp, 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Lyon.
direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01, 69205 Lyon.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Lyon : Jean-Paul Guilhaumon.
direction des Espaces verts Pole Amenagement des paysages urbains 198 avenue Jean Jaurès - 7ème arrondissement Cedex 01, 69205 Lyon, télécopieur : (+33) 4-26-99-63-40, courriel : marches.publics.detu@mairie-lyon.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Lyon : Jean-Marc Stevant.
direction des Espaces verts Pole Amenagement des paysages urbains Parc de la Tete d'or Cedex 01, 69205 Lyon, télécopieur : (+33) 4-72-69-48-09, courriel : marches.publics.detu@mairie-lyon.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Lyon.
direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01, 69205 Lyon.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Organe chargé des procédures de médiation : néant néant 00000 Néant.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Espaces verts, terrassements, Vrd.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : capacité à réaliser les travaux objet du marché pouvant etre attestée par les certificats de qualification suivants (dont le détail figure au Rc) ou par tout moyen équivalent: -qualifications Qualipaysage: P120 classe 6 et A 520. -qualifications Fntp: 2321 (travaux de terrassement courant en milieu urbain) 234 (couches de forme en matériaux rapportés), 321 (assises de chaussées trafic important) 3421 (Revetements en matériaux enrobés -Enrobés classiques) 346 (pose de bordures et caniveaux) 516 (pose de canalisations gravitaires de toutes sections) . Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires de 2 000 000 €o(s) au meilleur des trois dernières années. En cas de groupement, le mandataire devra assumer seul ce chiffre d'affaires. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 2 Génie civil - sols béton.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: Chiffre d'affaires de 600 000 EUR au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : capacité à exécuter les travaux prévues au marché pouvant etre attestée par les certificats de qualification suivants (dont le détail figure au Rc) ou par tout moyen équivalent: -Qualibat: 2241 Fourniture et pose d'éléments béton armé et béton précontraint -Fntp: -3432 (Revetements en béton hydraulique -Béton classique) -361 (Traitements de surface - désactivation, grenaillage, ponçage, hydro-régénération, autres) -347 (Petits ouvrages divers en maçonnerie. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45262300.
Lot(s) 3 Eclairage public.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: chiffre d'affaires de 200 000 EUR au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : capacité à réaliser les travaux objet du marché pouvant etre attestée par les certificats de qualification qualifelec Tn3 - me3 (dont le détail figure au Rc) ou par tout moyen équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45316110.
Lot(s) 4 Maçonnerie mur d'enceinte.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires de 2 00 000 €o(s) au meilleur des trois dernières années.seuil minimal exigé de capacité professionnelle : capacité à réaliser les travaux objet du marché pouvant etre attestée par les certificats de qualification suivants (dont le détail figure au Rc) ou par tout moyen équivalent: Qualification Qualibat: -1111 Démolition -2111 Maçonnerie -2132 Enduits -2142 Réparation en maçonnerie .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 5 Brumisation.

Durée : 45 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité financière : chiffre d'affaires de 30 000 EUR au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : aucune exigence particulière. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 44163140.
Lot(s) 6 Aire de jeux.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité financière : Chiffre d'affaires de 200 000 €o(s) au meilleur des trois dernières années.. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : aucune exigence particulière. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Lot(s) 7 Sanisette préfabriquée.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité financière : Chiffre d'affaire de 100 000 EUR au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : aucune exigence particulière. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45332400.

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