Centrale des marchés
documents sonores, audiovisuels et multimédias 69 fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le compte de la ville à Lyon ville : Lyon lieu : direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin code_postal : 692...
VILLE DE LYON 69205Lyon fmoussaoui@bm-lyon.fr 0478621949
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Documents sonores, audiovisuels et multimédias

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430440

Date de clôture estimée : 24/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/12/12)
399620-2012
BOAMP (18/12/12)
12-239796
SOURCEWEB (13/12/12)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lyon, direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin, à l'attention de Collomb Gérard, Maire, F-69205 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 10 30 30.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lyon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marchespublics.lyon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Lyon : Mme Farida Moussaoui, bibliothèque Municipale 30 bd Marius Vivier Merle Cedex 03, F-69431 Lyon. E-mail : fmoussaoui@bm-lyon.fr. Fax : (+33) 4 78 62 19 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Lyon, direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01, F-69205 Lyon

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Lyon, direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01, F-69205 Lyon
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
documents sonores, audiovisuels et multimédias.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesà Lyon, 69000 Lyon.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet: la fourniture de phonogrammes ainsi que toutes les prestations associées et la fourniture des notices bibliographiques; la fourniture de vidéogrammes et multimédia avec droits de pret et/ou de consultation sur place.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32353000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés publics séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 12/03/2013 (date prévisionnelle de début d'exécution.les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de phonogrammes sauf textes lus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32353000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 40 000.00 EUR (H.T.) et maximum 200 000.00 EUR (H.T.) pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de vidéogrammes et multimédia avec droits de pret et de consultation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354700.
3) Quantité ou étendue :
minimum 180 000.00 EUR (H.T.) et maximum 380 000.00 EUR (H.T.)pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; – En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; – Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; – Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : seuil minimal exigé de capacité économique et financière : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat – Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : seuil minimal exigé de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle : aucune exigence particulière.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique %
Pondération : 50.
2. prix %
Pondération : 30.
3. service après-vente et assistance %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2bml004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 janvier 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 janvier 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
25 janvier 2013, à 09:00.

Lieu : dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.le Dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de Dce, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés.l'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.2.1 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuventetre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

Organe chargé des procédures de médiation : néant, néant, F-00000 Néant
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 décembre 2012.

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