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Aménagement d'un parc paysager au clos Layat Lyon 8ème - Lots 5 et 8 Etablissement : VILLE DE LYON M. Gérard COLLOMB - Maire Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon - Cedex 1 Tél : 04 72 10 30 30 Objet : Aménagement d'un parc...
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Aménagement d'un parc paysager au clos Layat Lyon 8ème - Lots 5 et 8

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Marché public ou privé
Référence du marché : 747001

Date de clôture estimée : 30/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/07/13)

Etablissement : VILLE DE LYON M. Gérard COLLOMB - Maire Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon - Cedex 1 Tél : 04 72 10 30 30

Objet : Aménagement d'un parc paysager au clos Layat Lyon 8ème - Lots 5 et 8

Référence : W3PAPU05

Nature : Travaux

Mode : Procédure adaptée

Durée :

Description : En complément d'une 1ère consultation relative à l'aménagement d'un parc paysager au clos Layat situé à Lyon 8ème, celle-ci concerne la relance du lot 5 -Brumisation, déclaré sans suite le 17 juin 2013 et la passation du lot 8 - Serrurerie. Marchés publics séparés ordinaires.

Nomenclature : Classification CPV : Principale : 44163140 - Conduites à vapeur et à eau

Forme : Prestation divisée en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue :

Cautionnement : Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance

Financement : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif

Forme juridique : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite

Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Pour le lot 8, des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Conditions de participation : Situation juridique - références requises : >_une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent ; >_en cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Capacité économique et financière : Références requises : >_Une déclaration sur le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Seuil minimal exigé de capacité économique et financière : voir informations sur les lots Référence professionnelle et capacité technique : Références requises : >_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir ; Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle : voir informations sur les lots

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : néant néant 00000 néant Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr

Offres : Remise des offres le 30/08/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 150 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/09/13 à 14h00 Lieu : 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Ville de Lyon - Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 69205 - Lyon 01

Renseignements Complémentaires : Ouverture des offres prévue le 02/09/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Pour le lot 8 : les options techniques suivantes sont prévues : - Option n°1 : plus-value pour 1/4 des barreaux verticaux colorés en P1 - Option n° 2 : plus-value pour 1/4 des barreaux verticaux colorés des portails P1 et P2 Le calendrier prévisionnel de l'exécution des options s'insérera dans le calendrier d'exécution des prestations. La réponse aux options est obligatoire. L'indication de " durée du marché ou délai d'exécution " figurant à l'article ci-dessus doit être lue comme étant à compter de la date d'effet de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. Le résultat de cette consultation sera publié, dans un délai maximal de quarante-huit jours à compter de la notification du marché, sur le site internet de la Ville de Lyon (http://www.marchespublics.lyon.fr/), dans le Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Lyon, et par affichage a l'annexe de l'Hotel de Ville (place Louis Pradel). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : néant néant 00000 néant Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr

Date de publication : 01/07/13

Liste des lots : N° 5 Brumisation Informations complémentaires : Références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité financière : chiffre d'affaires de 70 000 euros au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle : aucune exigence particulière.Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. 44163140 N° 8 Serrurerie Informations complémentaires : Références et qualifications : Seuil minimal exigé de capacité financière : chiffre d'affaires de 150 000 euros au meilleur des trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité technique et professionnelle : capacité à exécuter les travaux prévus au marché pouvant être attestée par la qualification Qualibat 4412 (détail sur www.qualibat.com) ou par tout moyen équivalent.Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. 44316500

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