1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Jean Moulin Lyon 3
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'une mission de programmation et expertise AMO en vue de la rénovation et du réaménagement de la Bibliothèque sur le site de la Manufacture des tabacs
Description: Réalisation d'une mission de programmation et expertise AMO en vue de la rénovation et du réaménagement de la Bibliothèque sur le site de la Manufacture des tabacs
Identifiant de la procédure: 203798b0-bc5c-4068-9ebf-d06d35d18625
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'une mission de programmation et expertise AMO en vue de la rénovation et du réaménagement de la Bibliothèque sur le site de la Manufacture des tabacs
Description: Réalisation d'une mission de programmation et expertise AMO en vue de la rénovation et du réaménagement de la Bibliothèque sur le site de la Manufacture des tabacs
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Jean Moulin Lyon 3
Organisation qui traite les offres: Université Jean Moulin Lyon 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université Jean Moulin Lyon 3
Numéro d’enregistrement: 19692437700282
Adresse postale: 1 C avenue des Frères Lumière - CS 78242
Ville: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France
Téléphone: 0478787534
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: Lyon
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11964c14-c80c-452c-b85c-c737c3409007 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2024 09:40:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 316257-2024
Numéro de publication au JO S: 103/2024
Date de publication: 29/05/2024