1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'impressions de documents et supports de communication numériques sur tout support pour l'Université Lumière Lyon 2.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'impressions de documents et supports de communication numériques sur tout support pour l?Université Lumière Lyon 2.
Identifiant de la procédure: e63fc64f-9063-4fa3-9624-c2341786f4b2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMPRESSION DE DOCUMENTS ET SUPPORTS DE COMMUNICATION NUMERIQUE SUR TOUT SUPPORT POUR L'UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
Description: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'impression de documents et supports de communication numériques sur tout support pour l'Université Lumière Lyon 2.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79811000 Services d'impression numérique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d’enregistrement: 19691775100014
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a232a5b6-2b07-4294-8cfd-610c46f6aed8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/12/2024 11:50:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 789977-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
