1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet notamment l'abonnement annuel aux contenus des deux bases telles que distribuées par l?American Psychological Association (APA)
Description: La présente consultation a pour objet l?abonnement annuel aux contenus des deux bases telles que distribuées par l?American Psychological Association (APA), les interfaces de recherche, d?affichage et d?exploration des résultats et d?administration fonctionnelle, la licence d?utilisation, l?assistance, la maintenance d?accès aux bases de données, la formation des utilisateurs et la mise à jour du contenu et de l?interface, la fourniture de statistiques d?usages ainsi que l?intégration des métadonnées dans les interfaces / environnements documentaires utilisés à l?Université Lumière Lyon2.
Identifiant de la procédure: 7e621ba5-e1dd-45e6-9fac-7f70b86277a1
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un abonnement électronique annuel aux bases de données PsycArticles et PsycInfo de l'Université Lumière Lyon 2
Description: La présente consultation a pour objet l'abonnement annuel aux contenus des deux bases telles que distribuées par l'American Psychological Association (APA), les interfaces de recherche, d'affichage et d'exploration des résultats et d'administration fonctionnelle, la licence d'utilisation, l'assistance, la maintenance d'accès aux bases de données, la formation des utilisateurs et la mise à jour du contenu et de l'interface, la fourniture de statistiques d'usages ainsi que l'intégration des métadonnées dans les interfaces / environnements documentaires utilisés à l'Université Lumière Lyon2.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 01/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d’enregistrement: 19691775100014
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67be293b-6d0f-48d1-85bc-98c8a6f00cab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2024 10:05:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 778881-2024
Numéro de publication au JO S: 247/2024
Date de publication: 19/12/2024
