1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers de SYTRAL Mobilités
Description: La présente consultation concerne un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents, relatifs à des prestations d'études/enquêtes sur la connaissance du réseau de SYTRAL Mobilités par les usagers. Afin de réaliser ces enquêtes et études le prestataire pourra notamment : - Déterminer et expliciter sa méthodologie (choix de la méthode, format...) - Organiser et mettre en oeuvre l'enquête : moyens humains, moyens matériels, pour réaliser la prestation souhaitée et notamment - Transmettre à SYTRAL Mobilités un rapport détaillé de prestations intégrant l'ensemble des conditions de l'enquête, analyses textuelles et statistiques liées correspondantes. Un rapport synthétique pourra être demandé également. - Assurer une présentation en présentiel des résultats de l'enquête - SYTRAL Mobilités pourra demander des tris ou analyses complémentaires sur la base du rendu
Identifiant de la procédure: 1488ba90-e1ef-451f-b7ab-d2b7c0a11d49
Identifiant interne: 24A0001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79720000 Services d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes, 79311300 Services d'analyses d'enquêtes, 79320000 Services de sondages d'opinion
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Multi attribution : Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un Accord-cadre traité par marché subséquent sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché (4 ans)
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers de SYTRAL Mobilités
Description: La présente consultation concerne un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents, relatifs à des prestations d'études/enquêtes sur la connaissance du réseau de SYTRAL Mobilités par les usagers. Afin de réaliser ces enquêtes et études le prestataire pourra notamment : - Déterminer et expliciter sa méthodologie (choix de la méthode, format...) - Organiser et mettre en oeuvre l'enquête : moyens humains, moyens matériels, pour réaliser la prestation souhaitée et notamment - Transmettre à SYTRAL Mobilités un rapport détaillé de prestations intégrant l'ensemble des conditions de l'enquête, analyses textuelles et statistiques liées correspondantes. Un rapport synthétique pourra être demandé également. - Assurer une présentation en présentiel des résultats de l'enquête - SYTRAL Mobilités pourra demander des tris ou analyses complémentaires sur la base du rendu
Identifiant interne: S-PF-1504116
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79720000 Services d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes, 79311300 Services d'analyses d'enquêtes, 79320000 Services de sondages d'opinion
Options:
Description des options: Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 442031-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: « Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (Rse) » mise en place dans le cadre de l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOVA 7
Offre:
Identifiant de l’offre: NOVA 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0001
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers de Sytral Mobilités
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: AD HOC RESEARCH
Offre:
Identifiant de l’offre: AD HOC RESEARCH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0001
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers de Sytral Mobilités
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ENOV
Offre:
Identifiant de l’offre: ENOV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0001
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers de Sytral Mobilités
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3C8C12C9-9882-F084-EAD433C5F5C4C465
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 72164
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 1752108
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 3C8C1304-0F2E-73CF-E5E2C21B5477630F
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOVA 7
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1504116-1-0-1
Adresse postale: 282 Rue Crequi
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 78 47 51 11
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AD HOC RESEARCH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1504116-1-0-2
Adresse postale: 34 Quai Charles De Gaulle
Ville: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 78 42 91 78
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ENOV
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1504116-1-0-3
Adresse postale: 256 Rue Francis De Pressense
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 43 30 09
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 411694cd-1598-4428-9864-01d3fda421ed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 11:36:27 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 285168-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025
