Centrale des marchés
F-Lyon: Travaux de construction II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Relance du lot 1 – terrassement, voirie et mobilier des Travaux d’aménagement des espaces publics - phase 1 - pou...
Société d'équipement du Rhône et de Lyon Lyon 0474615000 0472615009
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F-Lyon: Travaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74539

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107535-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 03
+33 472615009
+33 474615000
FRANCE
Société d'équipement du Rhône et de Lyon
M. le directeur général de la SERL
SERL
4 boulevard Eugene Deruelle, BP 3099
69398

Adresse(s) internet:

www.serl.fr

http://serl.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Sem d'Aménagement
I.3)
Activité principale
Autre: SEM d'Aménagement
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Relance du lot 1 – terrassement, voirie et mobilier des Travaux d’aménagement des espaces publics - phase 1 - pour Ever Est Parc d'Activités à Genas (69).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: EverEst parc d’activités (ZAC G SUD) à Genas (Rhône).
Rhône
FR716


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Pour la 1ère phase de travaux, objet de la présente consultation, l’opération de travaux est une relance suite à procédure infructueuse concernant le lot 1 – terrassement, voirie et mobilier. Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l’exécution de:
— Lot 1 – terrassement, voirie et mobilier.
Le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles définies comme suit:
— Tranche ferme: moitié Est du site,
— Tranche conditionnelle 1: moitié Ouest du site / partie centrale,
— Tranche conditionnelle 2: moitié Ouest du site / partie Nord,
— Tranche conditionnelle 3: moitié Ouest du site / partie Sud.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000

Travaux d'aménagement paysager
45112700


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Prestations définies au CCTP.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Il est prévu une prestation supplémentaire ou option au sens de la règlementation nationale: Evacuation ou valorisation charge de l’entreprise du matériau 0/20 criblé et provenant du stock résiduel de matériau D3.
Il est prévu des options au sens du droit communautaire:
Les marchés comportent une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles définies comme suit:
— Tranche ferme: moitié Est du site,
— Tranche conditionnelle 1: moitié Ouest du site / partie centrale,
— Tranche conditionnelle 2: moitié Ouest du site / partie Nord,
— Tranche conditionnelle 3: moitié Ouest du site / partie Sud (ou éventuellement avenants...).

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 64 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie ou Garantie à première demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement SERL dans le cadre de l'opération Ever Est parc d'activités.
Paiement par virement bancaire à 45 jours. Intérêts moratoires/avances/acomptes prévus au CCAP.
Marchés à prix unitaires. Prix révisables.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire.
Un candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots, mais n'a pas la possibilité de présenter pour un lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Respect du cahier des clauses environnementales de chantier.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une lettre de candidature (ou imprimé DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants (le cas échéant).
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire:
— Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de.
Soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649;
— Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et spécifique à l’objet du lot de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l’ouvrage s’il est objectivement dans l’impossibilité de produire l’un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Chiffre d’affaire annuel de 4 000 000 € (moyenne sur les 3 dernières années).

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacités professionnelles.
— Une liste de 10 références de travaux similaires à l’objet du marché (aménagement de voiries comprenant terrassements, revêtement en sable stabilisé, couche de fondation, couche de base et couche de roulement en enrobé, pose de bordures, mobilier, signalisation, gabions) en cours d'exécution ou exécutés au cours des trois dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d’ouvrage,
— Qualifications ou références équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la qualification professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Capacités techniques.
— Déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— Références: au moins une opération (plusieurs seraient appréciées) faisant l’objet d’une démarche environnementale spécifique (chantier vert, ISO 14001, ...),
— Qualifications ou références équivalentes:
Préparation et Terrassement: FNTP IP 211, 2322, 2331, 2332, 234.
Voirie: FNTP IP 341, 3421, 3432, 3452, 346, 347, 361, 3712, 372, 3732.
— Moyens humains: 30 personnes.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. Valeur Technique. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
02719- relance lot 1
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Pour obtenir des renseignements complémentaires:
Renseignements techniques.
Monsieur Sébastien Donguy.
Société d’équipement du Rhône et de Lyon.
4 Boulevard Eugène Deruelle – BP 3099 – 69398 Lyon Cedex 03, FRANCE.
Télécopie: 04 72 84 24 83.
s.donguy@serl.fr

Renseignement administratifs.
Madame Martine Lavigne.
Société d’équipement du Rhône et de Lyon.
4 Boulevard Eugène Deruelle – BP 3099 – 69398 Lyon Cedex 03, FRANCE.
Télécopie: 04 72 84 24 68.
m.lavigne@serl.fr

http://serl.achatpublic.com

Conditions de remise des offres ou des candidatures: selon le règlement de la consultation.
La durée globale d'exécution est à compter de la notification du marché et non de l'attribution.
En cas de candidature émanant de groupements d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, l'ensemble des autres justifications seront fournies par chaque membre du groupement.
Il est prévu des sous critères pondérés pour l'analyse du critère technique.
Les contraintes relatives aux éventuelles variantes ont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juillet 2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009, ou d'un recours sur le fond conformément à l'article 24 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
L'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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