1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE NETTOYAGE ENRAILLABLE
Description: La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule de nettoyage enraillable destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de l'opération systèmes et ouvrages transverses du plan de mandat 2021-2026. SYTRAL Mobilités s'est fixé des objectifs ambitieux dans le cadre des plans de mandat à venir, avec de nombreux projets tramway. Ces projets incluent le prolongement des infrastructures, tels que l'extension des lignes de caténaire et des voies ferrées. Cette expansion implique un renforcement des opérations d'entretien et de maintenance. Dans ce contexte, SYTRAL Mobilités a identifié un besoin d'acquisition de véhicules spécialisés pour faciliter et optimiser ces opérations. Les véhicules devront répondre à des exigences techniques précises et être adaptés à divers types d'interventions sur le réseau, tout en garantissant la sécurité et l'efficacité des opérations. La consultation concerne l'acquisition d'un camion aspirail enraillable pour assurer l'entretien des voies : -Enlèvement des feuilles sur les plateformes engazonnées ; -Balayage de la plateforme circulable ; -Soufflage de la plateforme circulable. L'utilisation de ce véhicule se fera principalement dans un milieu urbain dense
Identifiant de la procédure: 468b0875-3387-47b2-bd68-d469a41969fb
Identifiant interne: 24M0142
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique, 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 Bd Marius Vivier Merle
Ville: Métropole de Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le cadre de la présente consultation, l'acheteur autorise la présentation d'une solution variante alternative à l'offre de base : Exigences minimales à respecter : Nombre maximal d'offres variantes autorisées : une seule offre variante peut être remise. La présentation d'un nombre d'offres variantes supérieur au nombre maximal ci-dessus rend toutes les offres variantes irrégulières et conduit ainsi à leur rejet en totalité. L'offre variante ne pourra porter que sur le sujet suivant : Présentation d'un véhicule avec une motorisation électrique zéro émission L'offre variante est une offre à part entière et doit comporter les mêmes pièces que celles demandées à l'offre de base avec la précision « offre variante »
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: SYSTEMES TRANSVERSES DU PLAN MANDAT 2021-2026 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE NETTOYAGE ENRAILLABLE
Description: La consultation concerne l'acquisition d'un véhicule de nettoyage enraillable destinées aux infrastructures du réseau de transport lyonnais, dans le cadre de l'opération systèmes et ouvrages transverses du plan de mandat 2021-2026. SYTRAL Mobilités s'est fixé des objectifs ambitieux dans le cadre des plans de mandat à venir, avec de nombreux projets tramway. Ces projets incluent le prolongement des infrastructures, tels que l'extension des lignes de caténaire et des voies ferrées. Cette expansion implique un renforcement des opérations d'entretien et de maintenance. Dans ce contexte, SYTRAL Mobilités a identifié un besoin d'acquisition de véhicules spécialisés pour faciliter et optimiser ces opérations. Les véhicules devront répondre à des exigences techniques précises et être adaptés à divers types d'interventions sur le réseau, tout en garantissant la sécurité et l'efficacité des opérations. La consultation concerne l'acquisition d'un camion aspirail enraillable pour assurer l'entretien des voies : -Enlèvement des feuilles sur les plateformes engazonnées ; -Balayage de la plateforme circulable ; -Soufflage de la plateforme circulable. L'utilisation de ce véhicule se fera principalement dans un milieu urbain dense
Identifiant interne: F-PF-1586213
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique, 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire composé en 2 tranches : - Tranche ferme : Fourniture du véhicule aspirail, - Tranche optionnelle : Prestation de maintenance pour une période de 36 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 Bd Marius Vivier Merle
Ville: Métropole de Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: -La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques ; -Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée ; -Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent ou encore selon tableau des moyens en annexe ou document libre) ; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. Niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 700 k euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité du marché, sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (il est possible d'utiliser le Cadre A1 annexé au présent règlement de la consultation) ; -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique -L'indication des titres d'études et professionnels (Cv) du chef de projet, de l'expert technique et de l'ingénieur méthodes/études (il est possible d'utiliser le Cadre A2 annexé au présent règlement de la consultation). Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Le candidat doit démontrer chacune des capacités suivantes : -Capacité à fournir et mettre en service au moins trois véhicules similaires à l'objet de la consultation, au cours des trois dernières années ; -Capacité à gérer des interfaces et à intégrer des équipements provenant de différents fournisseurs. Chacune des deux capacités ci-dessus peut être démontrée par la fourniture d'au moins trois références de prestations réalisées au cours des 3 dernières années au plus
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Transition énergétique
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Date limite de réception des offres: 05/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Sans objet
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques
Montage financier: -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix forfaitaires -Une avance sera accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Fcs et du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 àr2192-36 du Code de la Commande Publique
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL Mobilités
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 96017939-D018-E987-5C67D30B70DF3C30
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 72164
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 96017961-0AE2-A24E-94718CD362A85756
Adresse postale: 21 Bd Marius Vivier Merle
Ville: Métropole de Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique et achat responsable
Téléphone: 0487555675
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 96017973-AB30-0200-D07192505F761C9B
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e17b6dac-9afd-40b0-970e-667ecc09f28f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 18:54:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 42648-2025
Numéro de publication au JO S: 14/2025
Date de publication: 21/01/2025
