1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre de grande inspection des funiculaires Fourvière et Saint-Just (Lyon 5ème)
Description: Tranche Ferme : - Etudes de faisabilité (esquisse phase ESQ). - Etudes d'avant-projet (phase AVP). - Etudes de projet (phase PRO). Tranche Optionnelle 1 - GI "traditionnelle" - Assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase ACT) - Etudes d'exécution (phase EXE). - Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase DET). - Assistance aux opérations de réception (phase AOR). - Suivi de la garantie (phase SG). Tranche optionnelle 2 - GI « rotative » : - Assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase ACT) - Etudes d'exécution (phase EXE). - Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase DET). - Assistance aux opérations de réception (phase AOR). - Suivi de la garantie (phase SG)
Identifiant de la procédure: 5812e22a-f6cb-41f5-9d82-402629ddd752
Identifiant interne: 23M0153R
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements, 50224000 Services de remise en état de matériel roulant
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre de grande inspection des funiculaires Fourvière et Saint-Just (Lyon 5ème)
Description: Tranche Ferme : - Etudes de faisabilité (esquisse phase ESQ). - Etudes d'avant-projet (phase AVP). - Etudes de projet (phase PRO). Tranche Optionnelle 1 - GI "traditionnelle" - Assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase ACT) - Etudes d'exécution (phase EXE). - Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase DET). - Assistance aux opérations de réception (phase AOR). - Suivi de la garantie (phase SG). Tranche optionnelle 2 - GI « rotative » : - Assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase ACT) - Etudes d'exécution (phase EXE). - Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de GI (phase DET). - Assistance aux opérations de réception (phase AOR). - Suivi de la garantie (phase SG)
Identifiant interne: S-PF-1382486
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements, 50224000 Services de remise en état de matériel roulant
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 425 880,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Offre:
Identifiant de l’offre: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 425 880,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23m0153r
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre de grande inspection des funiculaires Fourvière et Saint-Just (Lyon 5ème)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 969093CF-C379-13FB-F9288A682312214C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 72164
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 1582174
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 96909437-9E1C-203C-F24CD629A9A0AEF6
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1382486-1-0-1
Adresse postale: 22 Chemin du Vieux Chêne bat C
Ville: Meylan
Code postal: 38240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476411890
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b4b71223-c746-481f-b8a5-619eedbd6766 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 09:22:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 625636-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024