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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Description: >_La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations de suivi des sources, liés à la création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Les prestations du marché comprennent notamment : >La réalisation d'inventaire de nouveaux points d'eau, >Le suivi de ces points d'eau, qui comprend notamment : La réalisation de mesures de débit, le prélèvement d'échantillons d'eau, la réalisation de mesures physico-chimiques in situ, la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire. >La réalisation d'un repérage et d'un nivellement des points d'eau, >La rédaction de fiches associées aux visites sur site pour l'inventaire, >La rédaction de notes de synthèse périodiques des opérations de suivi (débit et qualité des eaux), >Des missions d'ingénierie (synthèse, interprétation) liées à ces opérations, >La participation à des réunions (de préparation, de présentation des résultats, …) >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée (Toutes périodes confondues)
Identifiant de la procédure: c2420db8-4990-4564-9444-611c23fe0796
Identifiant interne: 25M080
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté, 71351500 Services d'étude du sol
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Description: >_La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations de suivi des sources, liés à la création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Les prestations du marché comprennent notamment : >La réalisation d'inventaire de nouveaux points d'eau, >Le suivi de ces points d'eau, qui comprend notamment : La réalisation de mesures de débit, le prélèvement d'échantillons d'eau, la réalisation de mesures physico-chimiques in situ, la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire. >La réalisation d'un repérage et d'un nivellement des points d'eau, >La rédaction de fiches associées aux visites sur site pour l'inventaire, >La rédaction de notes de synthèse périodiques des opérations de suivi (débit et qualité des eaux), >Des missions d'ingénierie (synthèse, interprétation) liées à ces opérations, >La participation à des réunions (de préparation, de présentation des résultats, …) >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 440 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée (Toutes périodes confondues)
Identifiant interne: S-PF-1690801
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté, 71351500 Services d'étude du sol
Options:
Description des options: Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/11/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification Il est reconductible une fois pour une durée de 24 mois La durée globale de l'accord-cadre est de 36 mois La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 518235-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GEOTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 440 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 53 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25m080
Titre: Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3A20DEB5-EBED-2000-95AF03A18F8BB654
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 2086717
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 3A20DF47-91C8-B1E8-D24745C5DCE48523
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOTEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1690801-1-0-1
Adresse postale: 9 Bd De L Europe
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0472794650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98944e40-57cc-4b8c-8179-29456eae476b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 11:35:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 206874-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026
