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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre composite de fournitures industrielles pour l'adaptation du PC Energie
Description: Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite ». Il comporte 2 parties distinctes : -Une partie dite « marché ordinaire », -Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations de modification des automates existants pour les besoins des opérations Avenir Métro, Numérisation des platines, Modernisation de la ligne A et Modernisation de la ligne D. Cette partie est décomposée en tranches en application des dispositions des articles R2113-4 à 6 du Code de la Commande Publique, le marché est décomposé en plusieurs tranches selon le découpage suivant (voir chapitre 1.1 pour le détail) : Tranche ferme : -Livraison des versions logicielles de la version 1 à la version 3, Tranches optionnelles : -TO1 : Réalisation d'une version supplémentaire en interface avec les travaux de l'opération Modernisation métro A, -TO2 : Réalisation d'une version supplémentaire en interface avec les travaux de l'opération Modernisation métro D, -TO3 : Livraison de la version logicielle « version 0 » en interface avec les travaux de l'opération Avenir Métro. *Pour la partie accord cadre à bon de commande : sans montant minimum et un maximum de 750 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 7df67a04-80e0-4bb1-b027-f9b0379e4d98
Identifiant interne: 24M0098
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48214000 Logiciels de système d'exploitation de réseau
Nomenclature complémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre composite, Il comporte 2 parties distinctes : Une partie dite « marché ordinaire » décomposé en tranches (total : 3 910 677 euro(s) Ht) , et une partie « accord-cadre » exécuté par émission de bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un maximum de 750 000 euro(s) Ht pour toute sa durée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre composite de fournitures industrielles pour l'adaptation du PC Energie
Description: Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite ». Il comporte 2 parties distinctes : -Une partie dite « marché ordinaire », -Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations de modification des automates existants pour les besoins des opérations Avenir Métro, Numérisation des platines, Modernisation de la ligne A et Modernisation de la ligne D. Cette partie est décomposée en tranches en application des dispositions des articles R2113-4 à 6 du Code de la Commande Publique, le marché est décomposé en plusieurs tranches selon le découpage suivant (voir chapitre 1.1 pour le détail) : Tranche ferme : -Livraison des versions logicielles de la version 1 à la version 3, Tranches optionnelles : -TO1 : Réalisation d'une version supplémentaire en interface avec les travaux de l'opération Modernisation métro A, -TO2 : Réalisation d'une version supplémentaire en interface avec les travaux de l'opération Modernisation métro D, -TO3 : Livraison de la version logicielle « version 0 » en interface avec les travaux de l'opération Avenir Métro. *Pour la partie accord cadre à bon de commande : sans montant minimum et un maximum de 750 000 euro(s) HT
Identifiant interne: F-PF-1654093
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48214000 Logiciels de système d'exploitation de réseau
Nomenclature complémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 660 677,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification: Procédure de marché passé sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article L2122-1 et R2122-3 2° (Raisons techniques) du Code de la Commande Publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 660 677,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ENFRASYS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 4 660 677,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 662 580,51 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24m0098
Titre: Accord-cadre composite de fournitures industrielles pour l'adaptation du Pc Energie
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3527A7C7-AA22-58DE-6D5E1D06039E2C62
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 2086591
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 3527A828-93C6-8576-1B89247E197BD669
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS ENFRASYS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1654093-1-0-1
Adresse postale: 482 rue des Mercières - Cs 77131
Ville: Rillieux-La-Pape Cedex
Code postal: 69142
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 85 04 04
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98dfae10-aafa-4a7f-96c5-b8546f8daed0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 09:16:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 206727-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026
