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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement
Description: >_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales. Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes : >Voirie, >Terrassements, >Réseaux, >Génie civil et maçonnerie, >Espaces verts, >Dépose du mobilier urbain >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants : >Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT. >Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: c9dffc3f-4948-4ae1-96a3-8538533b32ca
Identifiant interne: 25M079
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112100 Travaux de creusement de tranchées, 45112500 Travaux de terrassement, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un montant minimum de 150 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 6 000 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 ans et un montant minimum de 150 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 6 000 000,00 euro(s) Ht pour la période de reconduction de 3 ans
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement
Description: >_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales. Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes : >Voirie, >Terrassements, >Réseaux, >Génie civil et maçonnerie, >Espaces verts, >Dépose du mobilier urbain >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants : >Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT. >Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: T-PF-1690110
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112100 Travaux de creusement de tranchées, 45112500 Travaux de terrassement, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 an (s) à compter de sa date de notification Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 512272-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement MDTP SAS (mandataire) / CHAZAL SAS / COIRO SAS / GUINTOLI SAS / LNP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25m079
Titre: Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 89FA106A-C343-4C00-5C966957EA7E4E7D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 2051329
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 89FA10B6-EB68-96CF-3088817C99A11251
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement MDTP SAS (mandataire) / CHAZAL SAS / COIRO SAS / GUINTOLI SAS / LNP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1690110-1-0-1
Adresse postale: 33 Rue du Traité de Rome
Ville: Mions
Code postal: 69780
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 78 21 85 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 112bac11-5aad-42cb-8c57-3934a128d3ac - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 11:55:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 5452-2026
Numéro de publication au JO S: 3/2026
Date de publication: 06/01/2026
