Centrale des marchés
Affaire 17s0011 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisitions bus standards et artic La présente consultation a pour objet le renouvellement entre 2018 et 2020 d'autobus thermiques standards et d'autobus thermiques articulés avec reprise des bus articulés réformés.Elle est passée e...
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Affaire 17s0011 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisitions bus standards et artic

Marché public ou privé
Référence du marché : 3055785

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (31/08/17)
17-122185

Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-122185
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SYTRAL, Numéro national d'identification : 25690099400011, 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel : unitemarches@sytral.fr, Fax : (+33) 4 78 53 12 84, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sytral.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Affaire 17s0011 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisitions bus standards et artic
Numéro de référence : 17s0011
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet le renouvellement entre 2018 et 2020 d'autobus thermiques standards et d'autobus thermiques articulés avec reprise des bus articulés réformés.Elle est passée en procédure négociée avec mise en concurrence préalable conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25 mars 2016.Consultation en 2 phases :1ère phase : sélection des candidatures (objet du présent avis).L'entité adjudicatrice examine les candidatures et désigne les candidats admis à présenter une offre.Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité.2e phase : les offres seront remises par les candidats admis à présenter une offre. Les négociations seront engagés avec les trois candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres.L'Entité Adjudicatrice pourra attribuer les accords-cadres sur la
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 12 378 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Affaire 17s0011 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisitions bus standards et artic
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de bus thermiques articulés avec reprise des bus réformés
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre exécutés au moyen de bons de commandes en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, conclu avec un opérateur économique, passé avec une quantité minimale de 30 bus thermiques articulés et sans quantité maximale sur toute la durée du marché
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Développement durable / Pondération : 5
     2. Délais de livraison / Pondération : 5
     3. Exploitation / Pondération : 25
     4. Maintenance et service après-vente / Pondération : 25
Coût :
     1. Coût / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée prévisionnelle de 27 mois hors période de garantie à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2019.L'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 40 bus articulés.Les prestations seront réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires forfaitaire

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 022-038038
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Acquisition de bus thermiques articulés avec reprise des bus réformés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 août 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Iveco France, Parc Technologique de Lyon 9 allée Irène Joliot Curie, 69800, Saint-Priest, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 378 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 août 2017
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