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travaux d'aménagement des espaces publics de la Place Denuzière et de la rue Denuzière nord secteur Cours Bayard rue Bichat 69 travaux d'aménagement des espaces publics de la place denuzière et de la rue denuzière nord secteur cours bayard rue bichat à Lyon ville : Lyon lieu : 28 rue casimir perier code_postal : ...
SPLA Lyon Confluence 69002Lyon
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Travaux d'aménagement des espaces publics de la Place Denuzière et de la rue Denuzière nord secteur Cours Bayard rue Bichat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 553640

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-62566
JOUE (11/04/13)
118038-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SPLA Lyon Confluence, 28 rue casimir perier, à l'attention de M. le directeur général Délégué,, F-69002 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 38 74 00.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'aménagement des espaces publics de la Place Denuzière et de la rue Denuzière nord secteur Cours Bayard rue Bichat.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'aménagement des espaces publics de la Place Denuzière et de la rue Denuzière Nord secteur Cours Bayard rue Bichat.
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de: travaux d'aménagement des espaces publics de la place Denuzière et de la rue Denuzière Nord secteur Cours Bayard - rue Bichat de la ZAC Lyon Confluence phase 1, Lyon 2ème. Les travaux représentent une superficie d'environ 11 000m².

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39200000, 45112700,45310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un seul lot
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux représentent une superficie d'environ 11000m².
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Voirie et réseaux divers
1) Description succincte :
Voirie et réseaux divers comprenant 4 lots techniques définis ci-après :
Lot technique 1.1 : Terrassements, voirie et génie civil réseaux secs,
Lot technique 1.2 : Réseaux d'assainissements et d'adduction d'eau potable
Lot technique 1.3 : Bétons de sols
Lot technique 1.4 : Auvent, Clôtures et Serrureries
Lot technique 1.5 : Aire de jeux d'enfants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Aménagements paysagers
1) Description succincte :
Aménagements paysagers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Travaux d'équipements électriques
1) Description succincte :
Travaux d'équipements électriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte, la taxe à la valeur ajoutée à la date de signature du marché étant incluse. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie.
Le titulaire peut fournir une garantie à première demande remplaçant l'application de la retenue de garantie.
Il est également autorisé à fournir une caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une concession d'aménagement consentie par la Communauté Urbaine de Lyon à la société Lyon Confluence.
Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du marché par virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par Lyon Confluence.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement et pour chacun des lots, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d'ouvrage tel qu'indiqué ci-avant.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle CERFA Dc1 ou forme libre)
Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649,
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Déclaration du candidat modèle CERFA Dc2 (ou forme libre) :
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale, en cours de validité (c'est-à-dire justifiant du paiement des primes pour la période en cours), et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier.
L'attestation de visite des lieux.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux.
- Références : Présentation d'une liste de 5 opérations de travaux exécutés au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Si le candidat présente une liste de plus de 5 opérations de travaux, seules celles placées de la position 1 à 5 seront prises en comptes pour l'analyse.
Qualifications telles que précisées dans la rubrique niveaux spécifiques minimaux exigés.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : qualifications:
Lot 1 - voiries et réseaux divers : Terrassements FNTP-PROFIL : 2321 travaux de terrassements courants en milieu urbain PROFIL : 211 démolition et abattage par engin mécanique ou équivalents; Travaux de routes fntp profil : 331 assises de chaussées PROFIL : 346 pose de bordures PROFIL : 347 petits ouvrages divers en maçonnerie ou équivalent; Béton désactivé fntp profil : 343 revêtements en béton hydrauliques 3431 béton à performances particulières 3432 béton classique ou équivalent; Travaux de revêtements en asphalt FNTPPROFIL : 344 asphalte coulé ou équivalent; Réseau Eau potable fntp profil : 5117 construction de réseau d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) en site urbain ou équivalent; Réseaux Eaux pluviales et eaux usées fntp profil : 5142 construction de réseaux gravitaires en milieu urbain ou équivalent; Maçonneries Qualibat2112 Maçonnerie et béton armé courant ou équivalent; Métallerie - serrurerie Qualibat4411 serrurerie métallerie (technicité courante) 4421 structures métalliques ou équivalent; Aire collective de jeux d'enfants Références de moins de 3 ans portant sur des réalisations similaires ou équivalent;
Lot 2 - aménagements paysagers
Création et entretien Quali-Paysage classe 7 / p 120 - création d'espaces verts E 131 - entretien ou équivalent;
Lot 3 - equipements électriques d'éclairage public
Travaux neufs QUALIFELEC Indice TN 4 ou équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes :
La visite des lieux est fixée le 22 avril 2013 à l'espace chantier de la Confluence, carrefour Bayard Denuzière
Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de l'assistante chef de projet, Audrey CHACORNAC (achacornac@lyon-confluence.fr).
A l'issu de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. Ces visites donneront lieu à un compte-rendu qui sera transmis à l'ensemble des candidats.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 24 avril 2013 à 16h30 une demande écrite à :
Mme Audrey CHACORNAC par mail à achacornac@lyon-confluence.fr avec copie obligatoire à M Nicolas BASAGANA à nbasagana@lyon-confluence.fr.
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 29 avril 2013 ,à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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