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reconnaissances géotechniques zac lyon confluence 2eme phase à Lyon reconnaissances géotechniques zac lyon confluence 2eme phase à Lyon reconnaissances géotechniques ZAC Lyon Confluence 2eme phase ville : Lyon code_postal : 69002 lieu : 28 rue casimir perier
SPLA Lyon Confluence 69002Lyon
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Reconnaissances géotechniques zac lyon confluence 2eme phase à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272289

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-197463
Avis de marché
Département de publication : 69
Annonce No 12-197463
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SPLA Lyon Confluence.
 Correspondant : M. le directeur général Délégué, 28 rue casimir perier 69002 Lyon, tél. : (+33)4-78-38-74-00.

Objet du marché : reconnaissances géotechniques ZAC Lyon Confluence 2e phase.

Caractéristiques principales : 
l'objectif de la mission consiste à réaliser des investigations geotechniques sur les futures emprises de voiries de la ZAC Lyon Confluence seconde phase à Lyon 2e arrondissement
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les délais dont dispose le maître d'ouvrage ou son représentant pour procéder au règlement des acomptes et règlements partiels définitifs éventuels et du solde est de 30 jours à compter de la réception de la facture par Lyon Confluence.
Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du marché par virement établi à l'ordre du titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d'ouvrage tel que précisé ci-avant.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 no2005-649,
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
     - Autres renseignements demandés : les renseignements concernant la capacité économique et financière de la société : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant les moyens humains et la capacité technique de la société :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
Références : Présentation d'une liste de prestations similaires à l'objet du présent marché exécutées au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec la spécificité des prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des études.;
     - Autres renseignements demandés : un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours), et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le marché est un marché à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur : 180 000euros ht
Le marché sera attribué à un seul opérateur
Le marché ne comporte pas d'options.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 17 octobre 2012 à 17 heures une demande écrite ou un courriel à :
Audrey Chacornac à achacornac@lyon-confluence.fr
04.78.38.74.00
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 19 octobre 2012,à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers peuvent être demandés auprès de Audrey CHACORNAC par mail à achacornac@lyon-confluence.fr avec copie obligatoire à Laurent JAMET à ljamet@lyon-conflurence.fr.
Les fichiers seront transmis par réponse mail au format.pdf.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le pli cacheté contenant les deux sous dossiers porte l'indication du marché auquel il se rapporte.
Il est envoyé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remis au service contre récépissé et portera les mentions suivantes :
M. le directeur général délégué
Offre pour : Reconnaissances géotechniques- zAC Confluence 2e phase
ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis
Les plis cachetés, devront être remis au secrétariat de la spla lyon confluence 28 rue casimir Perier Lyon 69 002 avant le jour et l'heure inscrits sur la première page du règlement de la consultation.
S'Ils sont envoyés par la poste, ils devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux remis sous enveloppes non cachetées, ne seront pas retenus : ils seront renvoyés à leur auteur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2012.

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