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F-Lyon: Photocopieurs et matériel d'impression offset II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Systèmes d'impression à usage bureautique et prestations associées. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de ...
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F-Lyon: Photocopieurs et matériel d'impression offset

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67087

Date de clôture estimée : 20/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102613-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 03
+33 482313626
+33 482313467
FRANCE
SNCF - direction des achats
Sylvain Veysset
A-DDSN-SF-T-télécom
120 boulevard Vivier Merle
69502
sylvain.veysset@sncf.fr

Adresse(s) internet:

http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213

http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2)
Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3)
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Systèmes d'impression à usage bureautique et prestations associées.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sur l'ensemble du territoire français métropolitain.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 2
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 60

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Fourniture de systèmes d'impression multifonctions bureautique "libre service" et d'imprimantes bureautique avec consommables, pièces détachées, maintenance et prestations associées, destinés à l'EPIC SNCF et ses filiales.
Ce marché comporte 2 lots (détaillés en annexe B):
— Lot 1: systèmes d'impression multifonctions bureautique,
— Lot 2: imprimantes bureautique.
Seuls les constructeurs de systèmes d'impression bureautique sont invités à répondre.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Photocopieurs et matériel d'impression offset
30120000

Photocopieurs
30121100

Imprimantes et traceurs
30232100

Imprimantes laser
30232110

Imprimantes à jet d'encre
30232150

Système d'impression sur feuille
42962100


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Systèmes d'impression multifonctions bureautique: environ 3 500 machines par an.
Imprimantes bureautique: environ 300 machines par an.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La durée du marché est de 36 mois fermes, avec possibilité de prorogation expresse de 2 périodes de 12 mois (36 + 12 + 12).

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Fourniture de systèmes d'impression multifonctions bureautique "libre service" avec consommables, pièces détachées, maintenance et prestations associées, destinés à l'EPIC SNCF et ses filiales.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Photocopieurs et matériel d'impression offset
30120000

Photocopieurs
30121100

Imprimantes laser
30232110

Imprimantes à jet d'encre
30232150

Système d'impression sur feuille
42962100


3)
Quantité ou étendue:
Systèmes d'impression multifonctions bureautique: environ 3 500 machines par an.
Seuls les constructeurs de systèmes d'impression bureautiques sont invités à répondre.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
La durée du marché est de 36 mois fermes, avec possibilité de prorogation expresse de 2 périodes de 12 mois (36 + 12 + 12).

5)
Information complémentaire sur les lots:
Gamme à couvrir:
— A4, A3/A4, monochrome (de 1 000 à 5 000 pages/mois), réseau, recto verso, scanner couleur et télécopie (éventuellement en option),
— A4, A3/A4, couleur (de 1 000 à 5 000 pages/mois), réseau, recto verso, scanner couleur et télécopie (éventuellement en option).
Garantie sur site de 3 et 5 ans (comprenant la main d'oeuvre, les pièces détachées, les déplacements et éventuellement les consommables).
Les matériels doivent être pilotables/supervisables à distance et permettre la remontée d'informations (compteurs, état, reporting, etc...).

1)
Description succincte:
Fourniture d'imprimantes bureautique avec consommables, pièces détachées, maintenance et prestations associées, destinés à l'EPIC SNCF et ses filiales.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Imprimantes et traceurs
30232100

Imprimantes laser
30232110

Imprimantes à jet d'encre
30232150

Système d'impression sur feuille
42962100


3)
Quantité ou étendue:
Imprimantes bureautiques: environ 300 machines par an.
Seuls les constructeurs de systèmes d'impression bureautiques sont invités à répondre.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
La durée du marché est de 36 mois fermes, avec possibilité de prorogation expresse de 2 périodes de 12 mois (36 + 12 + 12).

5)
Information complémentaire sur les lots:
Gamme à couvrir: A3/A4, couleur (supérieur ou égal à 2 000 pages/mois), réseau, recto verso.
Garantie sur site de 3 ans (comprenant la main d'oeuvre, les pièces détachées, les déplacements et éventuellement les consommables).
Les matériels doivent être pilotables/supervisables à distance et permettre la remontée d'informations (compteurs, état, reporting, etc...).

III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

III.1.4)
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé,
— L'imprimé DC2 intitulé "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
—— par courrier à: Imprimerie Nationale, BP 514, 59505 Douai Cedex,FRANCE,
—— par télécopie au: +33 327082751,
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm

— Le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Le candidat doit être constructeur de systèmes d'impression bureautique.
Il doit disposer du droit de commercialisation de ces produits sur l'ensemble du territoire français métropolitain.
— Le candidat doit fournir, pour chaque lot, les références de clients importants et le chiffre d'affaires réalisé auprès d'eux, en France et en Europe le cas échéant, pour le dernier exercice.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des livraisons et des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Le candidat doit attester d'une gamme professionnelle sur le lot sur lequel il soumissionne et produire son catalogue de matériels,
— Le candidat doit indiquer la durée moyenne de commercialisation des modèles de sa gamme professionnelle et s'engager sur la pérénité de leurs composants pendant cette durée,
— Le candidat doit fournir les éléments relatifs à l'organisation et la gestion de la garantie et de la maintenance de ses matériels.
Hygiène, santé, sécurité et conditions de travail:
Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et les renseignements suivants:
— Le cas échéant, une certification en matière d'hygiène, santé, sécurité (norme OHSAS18001 ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents), ainsi qu'une certification relative aux conditions de travail (norme SA8000 ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents),
— Le candidat précise le périmètre se rapportant à ces démarches (nombre et pourcentage de sites certifiés),
— Il indique par ailleurs le pourcentage des opérateurs travaillant pour son compte possédant une certification en matière d'hygiène, santé, sécurité (norme OHSAS18001 ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents) et de conditions de travail (norme SA8000 ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents). Il fournit le cas échéant la liste de ses opérateurs certifiés.
Système de management environnemental:
Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et les renseignements suivants:
— Le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un règlement CE (EMAS), et/ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents,
— Le candidat précise le périmètre se rapportant à ces démarches (nombre et pourcentage de sites certifiés),
— Il indique par ailleurs le pourcentage des opérateurs travaillant pour son compte possédant une certification en entreprise en matière d'environnement (norme ISO 14001 et/ou règlement CE EMAS ou tous autres justificatifs regardés comme équivalents). Il fournit le cas échéant la liste de ses opérateurs certifiés.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: oui
renseignements complémentaires sur l’enchère électronique: Pour le lot 1, la SNCF se réserve le droit de procéder à des enchères électroniques notamment dès lors que le nombre de soumissionnaires ayant remis une offre recevable est suffisant pour garantir le jeu d'une vive concurrence.

IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
9146 / T12-001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.4.2012 - 14:00
IV.3.5)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires:
Les actes de candidatures doivent être transmis EXCLUSIVEMENT par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1.
Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Supportfournisseursncf@sncf.fr

Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
http://www.sncf.com

Au cours de la sélection des candidatures, la SNCF se réserve la possibilité de demander d'autres documents complémentaires aux candidats.
Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français.
Les quantités indiquées dans cet avis sont données simplement à titre indicatif, elles ne sont pas opposables à la SNCF. En conséquence, la SNCF n'est pas tenue de commander tout ou partie de ces quantités.
Les lots sont indivisibles. Chaque lot est attribué à un seul attributaire.
Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à un des points demandés pourra être rejetée.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 01
+33 144325151
FRANCE
http://www.tgi-paris.justice.fr/
Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
75055
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 01
+33 144325151
FRANCE
http://www.tgi-paris.justice.fr/
Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
75055
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
27.3.2012
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