Centrale des marchés
Machines industrielles Fourniture, livraison, installation et mise en service de gros outillages et installations pour les technicentres d’Hellemmes (HV), Nevers (NV) et Saint-Pierre-des-Corps (SPDC)
SNCF Mobilités 69000Lyon 09 74 78 18 45
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Archive

Machines industrielles

Marché public ou privé
Référence du marché : 3882292

Date de clôture estimée : 13/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/08/18)
342922-2018
04/08/2018    S149    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Lyon: Machines industrielles

2018/S 149-342922

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
SNCF Mobilités
Lyon Cedex 03
France
Point(s) de contact: SNCF Mobilités — DIR achats matériel pôle MA AOP 1
Courriel: bechir.benabdallah@sncf.fr
Fax: +33 974781845
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche
Lyon Cedex 03
France
Courriel: bechir.benabdallah@sncf.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche

I.6)Activité principale
Services de chemin de fer

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de gros outillages et installations pour les technicentres d’Hellemmes (HV), Nevers (NV) et Saint-Pierre-des-Corps (SPDC)

Numéro de référence: STS168211 - PROJET WAOUH LOTS OUTILLAGES - NV SPDC HV - REC
II.1.2)Code CPV principal
42000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en service de gros outillages et installations pour les technicentres d’Hellemmes (HV), Nevers (NV) et Saint-Pierre-des-Corps (SPDC):

— lot 1 portiques de dépolissage/lavage en toiture au défilé,

— lot 2 cabines de peinture mobile spécifique,

— lot 3 nacelles élévatrices pour pelliculage ext. et fenêtres,

— lot 4 bâtiment de Nevers,

— lot 5 chariots de Halage.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portiques de dépolissage/lavage en toiture au défilé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42000000
42995000
42995100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Hellemmes, Nevers et Saint-Pierre-des-Corps.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation de 3 portiques de nettoyage et de dépolissage en toiture des trains.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cabines de peinture mobile spécifique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39236000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Hellemmes et Saint-Pierre-des-Corps

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 cabines de peinture mobiles permettant le déplacement le long des faces de caisse de train pour réaliser des opérations de ponçage et de peinture sur petites ou grandes surfaces en hauteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nacelles élévatrices pour pelliculage ext. et fenêtres

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34514700
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Hellemmes

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 nacelles élévatrices permettant le déplacement de long des faces de caisse de trains pour réaliser des opérations de dépose et repose des fenêtres latérales, peinture en toiture et de pelliculage/intervention sur les faces latérales et en toitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiment de Nevers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Nevers

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un bâtiment avec génie civil et énergies nécessaires permettant de réaliser la maintenance de matériels roulant ferroviaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariots de Halage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42141410
42410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Hellemmes et Saint-Pierre-des-Corps.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de manœuvre ferroviaire rail/route dé-raillables afin de réaliser des opérations d'attelage, tractation de convois, avec respect des vitesses d'avance des portiques de nettoyage et dépolissage et capables de s'adapter aux reliefs de différents site.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (rn cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),

— l'imprimé DC 1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété,

— l'imprimé DC 2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Des garanties bancaires à première demande sont demandées.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

Financement sur fonds propres SNCF Mobilités.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/09/2018
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 20/09/2018
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats doivent impérativement remplir le «cadre de réponse» ainsi que fournir les justificatifs demandés dans ce dernier pour en vue d'évaluer la capacité de l'opérateur. Le «cadre de réponse» est disponible dans le DCE ci-joint et doit être complété et joint à la candidature sous le même format (Excel), sans en modifier la structure, sur le portail fournisseur.

SNCF Mobilités, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601.

Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF mobilités, SNCF réseau).

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les procédures de recours applicables sont:

— le référé précontractuel (CJA, art L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché,

— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,

—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n’a été effectué,

— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594575
Courriel: greffe.ta.paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/07/2018
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