Centrale des marchés
Gardiennage des gares du Rhône, Drôme, Loire et Auvergne (4 lots) II.1) Description II.1.1) Gardiennage des gares du Rhône, Drôme, Loire et Auvergne (4 lots) Intitulé attribué au marché II.1.2) Services Catégorie de services nº 23: Services d'enquête et de sécuri...
SNCF - CAI Sud Est 69502Lyon jonathan.bourcet@sncf.fr 0482313621
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Gardiennage des gares du Rhône, Drôme, Loire et Auvergne (4 lots)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 893523

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
401799-2013
I.1) 69502
Jonathan Bourcet
SNCF - CAI Sud Est
+33 482313244
Lyon Cedex 03
FRANCE
CAI Sud Est
+33 482313621
jonathan.bourcet@sncf.fr
120 boulevard Vivier Merle

Adresse(s) internet:

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Services de chemin de fer
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Gardiennage des gares du Rhône, Drôme, Loire et Auvergne (4 lots)
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 23: Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lyon (gares et boutique) et Villefranche (gare), Valence (gares), Montélimar (gare), Saint-Étienne (gares), Saint-Chamond (gare), Le Chambon Feugerolles (gare), La Ricamarie (gare), Clermont-Ferrand (gare), Vichy (gare)
CENTRE-EST
FR7


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Lot 1 - Gardiennage des gares Part-Dieu, Perrache, Villefranche, Boutique Bellecour, Gorge de Loup
Lot 2 - Gardiennage des gares Valence Ville et TGV et Montélimar
Lot 3 - Gardiennage des gares Saint-Étienne Châteaucreux et Carnot, Saint-Chamond, Le Chambon Feugerolles, La Ricamarie
Lot 4 - Gardiennage des gares de Clermont-Ferrand et Vichy

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.5) Services de gardiennage
79713000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D2)
Le marché est passé uniquement à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement dans les conditions prévues par la directive: non
Urgence impérieuse résultant d'événements imprévisibles pour l'entité adjudicatrice et dont les circonstances sont rigoureusement conformes aux conditions énoncées dans la directive: non
Demande de travaux/fournitures/services supplémentaires conformément aux conditions énoncées dans la directive: non
Nouveaux travaux/services consistant dans la répétition de travaux/services existants et commandés dans des conditions rigoureusement conformes à celles figurant dans la directive: non
Marché de services attribué au lauréat ou à un des lauréats d'un concours: non
Fournitures cotées et achetées à une bourse de matières premières: non
Marchés passés sur la base d'un accord-cadre conforme à la présente directive: non
Le marché a pour objet des services figurant à l’annexe XVII B de la directive
2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Pour bénéficier du délai réduit visé ci-dessus, après avoir coché la ou les cases appropriées ci-dessus, veuillez expliquer d’une manière claire et compréhensible pourquoi l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne est licite, en indiquant en toute hypothèse les faits pertinents et, le cas échéant, les conclusions de droit conformément à la directive 2004/17/CE: L'objet du marché passé consistait en une prestation de gardiennage. La prestation de
gardiennage est une prestation figurant dans la catégorie de services no 23 * Services d'enquêtes
et de sécurité, à l'exclusion des services de véhicules blindés *. Cette catégorie de services étant
reprise dans l'annexe 17B de la directive 2004/17/CE, la publication d'un avis de marché préalable
n'est pas obligatoire.

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 10852
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Marché nº: 001
Lot nº: 1 - Intitulé: Gardiennage des gares Part-Dieu, Perrache, Villefranche, Boutique Bellecour, Gorges de Loup (lot 1)

Attribution et valeur du marché
V.1.1)
8.10.2013
Date d'attribution du marché:
V.1.2)
Informations sur les offres
V.1.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.4)
Informations sur le montant du marché
V.1.5)
Information sur la sous-traitance
V.1.6)
Prix payé pour les achats d'opportunité
V.1)
Marché nº: 000
Intitulé: Gardiennage des gares Valence Ville et TGV et Montélimar (lot 2), Gardiennage des gares Saint-Étienne Châteaucreux et Carnot, Saint-Chamond, Le Chambon Feugerolles, La Ricamarie (lot 3), Gardiennage des gares de Clermont-Ferrand et Vichy (lot 4)

Attribution et valeur du marché
V.1.1)
8.10.2013
Date d'attribution du marché:
V.1.2)
Informations sur les offres
V.1.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.1.4)
Informations sur le montant du marché
V.1.5)
Information sur la sous-traitance
V.1.6)
Prix payé pour les achats d'opportunité
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) 75055
Paris Cedex 01
+33 144325151
FRANCE
http://www.tgi-paris.justice.fr/
Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) 75055
Paris Cedex 01
+33 144325151
FRANCE
http://www.tgi-paris.justice.fr/
Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous