Centrale des marchés
France-Lyon: Quincaillerie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation d...
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France-Lyon: Quincaillerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893471

Date de clôture estimée : 14/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
400676-2013
I.1) 69421
M. Barbanceys Jean-Marc
Lyon Cedex 03
FRANCE
SDIS 69
marchespublics@sdis69.fr
17 rue Rabelais

Adresse(s) internet:

http://www.sdis69.fr

http://www.sdis69.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Service d'incendie et de secours
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: se référer à l'annexe 6 de l'acte d'engagement et à l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières
Rhône
FR716


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) fourniture de quincaillerie (hors visserie, boulonnerie et petits éléments consommable de fixation) pour les services du Service départemental d'incendie et de secours du Rhône
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Quincaillerie
44316000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) marché à bons de commande d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.montant minimum sur la durée du marché : 75 000 EUR HT ;
Montant maximum sur la durée du marché : 225 000 EUR (HT).

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) aucun
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.
Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental du Rhône.
Avance :
une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du code de marchés publics.
En application de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire.
Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf article 8 de l'acte d'engagement)
sûreté financière :
Aucune sûreté financière n'est prévue au marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) groupement d'entreprises :
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises.
Des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et pourront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires ou conjoints.
Groupements solidaires :
Les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier à une éventuelle défaillance de ses partenaires. L'Une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est la mandataire des autres.
Groupements conjoints :
Les sociétés groupées sont conjointes lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la part des prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le cadre du marché.
L'Un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.
Dans le cas de sociétés groupées conjointes, l'acte d'engagement indique le montant et la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
important : Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT déclarer le (s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 et de l'article 114 du Code des Marchés Publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique de l'offre répartie selon les sous-critères suivants : 20 % pour la qualité du stockage et 20 % pour la qualité de la livraison. Pondération 40
2. Prix de l'offre répartie selon les sous-critères suivants : 20 % pour les remises consenties et 40 % pour les éléments tarifaires de la commande comparative. Pondération 60

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 13FCS038
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 14.1.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) i - durée et délais de livraison :
1.1 - durée :
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter sa date de notification.
1.2 - délais de livraison :
Les fournitures stockées localement, objet du présent marché, seront livrées dans le délai maximum de deux jours ouvrables sauf délai particulier précisé par le SDIS sur le bon de commande. En cas d'impossibilité à respecter le délai précité dûment motivée par le titulaire, le délai de livraison sera négocié entre les parties.
pour les pièces " hors stock " disponibles usine, les délais de livraison ne pourront être supérieurs aux délais indiqués dans l'annexe 3 de l'acte d'engagement sous réserve d'avoir été transmises et acceptées par le SDIS du Rhône
Ii - modalités de conclusion du marché :
Ce marché est passé en appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 33, 39 et 57 à 59 du code des marchés publics.
iii - liste des documents constituant la candidature :
Se référer à l'article 5.1.1 du RC.
IV - liste des documents à fournir constituant L'Offre :
Se référer à l'article 5.1.2 du RC.
V - remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché :
Se référer à l'article 8 du RC.
VI - obtenir des renseignements complémentaires :
Pour les renseignements d'ordre administratif :
Jean-Marc Barbanceys
marchespublics@sdis69.fr

pour les renseignements d'ordre techniques :
Frédéric Lefebvre
marchespublics@sdis69.fr

vii - obtenir les documents :
5 possibilités vous sont offertes :
1 - demande par télécopie au : +33 472843837 ;
2 - par courrier au SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (Gajam), 17 rue Rabelais, 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - sur place :
de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM - (2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon ;
marchespublics@sdis69.fr

www.sdis69.fr

Viii - modalités de remise des offres au plus tard le mardi 14.1.2014 à 16:00 :
1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du Rc) ;
2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône Groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (Gajam) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - où bien les déposer contre récépissé de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM - (2 ème étage) - 17 rue Rabelais - 69003 Lyon .
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative à la fourniture de quincaillerie (hors visserie, boulonnerie et petits éléments consommables de fixation) pour les services du SDIS du Rhône - procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
ix - date de notification prévisionnelle : février 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 69003
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141010
184 rue Duguesclin
Lyon
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 69003
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141010
184 rue Duguesclin
Lyon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 25.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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