Centrale des marchés
F-Lyon: Articles et équipements de sport II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
SDIS 69 69421Lyon marchespublics@sdis69.fr
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Archive

F-Lyon: Articles et équipements de sport

Marché public ou privé
Référence du marché : 691077

Date de clôture estimée : 19/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/13)
151227-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 03
FRANCE
SDIS 69
M. Barbanceys Jean-Marc
17 rue Rabelais
69421
marchespublics@sdis69.fr

Adresse(s) internet:

http://www.sdis69.fr

http://www.sdis69.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Service d'incendie et de secours
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: se référer à l'article 6 de chaque acte d'engagement et à l'annexe 4 à l'acte d'engagement pour le lot 3.
Rhône
FR716


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de matériels de sport en 4 lots : lot 1 : Matériel sportif individuel, collectif et gymnastique ; lot 2 : Petit matériel de musculation ; lot 3 : Matériel de musculation et matériel cardio ainsi que leur suivi et leur révision semestrielle ; lot 4 : Matériels spécifiques pompier.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles et équipements de sport
37400000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, d'une durée de 4 ans, à compter de leur date de notification : lot 1 - matériel sportif individuel, collectif et gymnastique: de 90 000,00 euro(s) HT à 180 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché ; lot 2 - petit matériel de musculation: de 50 000 EUR HT à 100 000 EUR HT sur la durée totale du marché ; lot 3 - matériel de musculation et matériel cardio ainsi que leur suivi et leur révision semestrielle : de 200 000 EUR HT à 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché ; lot 4 - matériels spécifiques pompier : de 30 000 EUR HT à 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Matériel sportif individuel, collectif et gymnastique
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement d'athlétisme
37453000

Équipement pour sports de raquette et sur courts
37452000

Ballons de volley-ball
37452900

Équipement pour sports de plein air et sur courts
37450000

Équipements de gymnastique
37420000


3)
Quantité ou étendue
marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans avec des montants allant de 90 000 EUR HT à 180 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Petit matériel de musculation
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de culture physique
37440000

Équipement d'haltérophilie et de musculation
37442000

Haltères
37442100

Barres à disques
37442200

Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
37442300


3)
Quantité ou étendue
marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans avec des montants allant de 50 000 EUR HT à 100 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériel de musculation et matériel cardio ainsi que leur suivi et leur révision semestrielle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement d'haltérophilie et de musculation
37442000

Rameurs
37441400

Vélos d'exercice
37441300

Tapis d'exercice
37441100

Appareils elliptiques
37441900


3)
Quantité ou étendue
marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans avec des montants allant de 200 000 EUR HT à 400 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériels spécifiques pompier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles et équipements de sport
37400000
3)
Quantité ou étendue
marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans avec des montants allant de 30 000 EUR HT à 60 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône. Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental du Rhône. Avance : une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du code de marchés publics. En application de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire. Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf article 8 de l'acte d'engagement).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
sup
o
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique de l'offre (voir détail à l'article 7.1 du Rc). Pondération 50
2. Prix apprécié en fonction des prix indiqués dans la commande comparative.. Pondération 50

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13FCS020
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.6.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
I - Durée des marchés : 4 ans à compter de leur date de notification.
II - Délais, d'exécution : se référer à l'article 2-1 du RC et à l'article 5 du CCAP.
III - Lieux de livraison : se référer à l'article 6 de chaque acte d'engagement et à l'annexe 4 à l'acte d'engagement pour le lot 3.
IV - Liste des documents constituant la candidature : se référer à l'article 5.1.1 du RC.
V - Liste des documents à fournir constituant l'offre : se référer à l'article 5.1.2 du RC.
VI - Remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du marché : se référer à l'article 8 du RC.
marchespublics@sdis69.fr

VIII - Obtenir les documents : 5 possibilités vous sont offertes :
1 - demande par télécopie au +33 472843837 ;
2 - par courrier au SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (GAJAM), 17 rue Rabelais 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - sur place : de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais - 69003 Lyon ;
marchespublics@sdis69.fr

www.sdis69.fr

IX - modalités de remise des offres au plus tard le mercredi 19.6.2013 à 16:00 :
1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du RC) ;
2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (GAJAM) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon. Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative à l'acquisition de matériel de sport pour le SDIS du Rhône - no lot à préciser - procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées. Attention, il est à noter que les services du sdis du rhône seront fermés le vendredi 10.5.2013 et le lundi 20.5.2013. Aucun retrait de dossier ni remise de plis ne pourront avoir lieu ces jours-là.
x - Date de notification prévisionnelle : juillet 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
69003
Lyon
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141010
184 rue Duguesclin
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
69003
Lyon
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141010
184 rue Duguesclin
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
3.5.2013
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