Centrale des marchés
69 travaux de carrosserie et fourniture de pièces détachées associées pour les véhicules gammes basse et moyenne (< 3,5 tonnes) entretenus par le sdis du rhône 69 travaux de carrosserie et fourniture de pièces détachées associées pour les véhicules gammes basse et moyenne ( ville : Lyon Cedex 03 lieu : 17 rue Rabelais code_postal : 69421 pays : F-...
SDIS 69 69421Lyon marchespublics@sdis69.fr
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69 travaux de carrosserie et fourniture de pièces détachées associées pour les véhicules gammes basse et moyenne (< 3,5 tonnes) entretenus par le sdis du rhône

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692597

Date de clôture estimée : 24/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84446
JOUE (11/05/13)
155148-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 69, 17 rue Rabelais, à l'attention de M. Barbanceys Jean-Marc, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail : marchespublics@sdis69.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis69.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.sdis69.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : service d'incendie et de secours.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesse référer à l'article 5 et 6 du CCAP et à l'article 6 de chaque acte d'engagement.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de carrosserie et fourniture de pièces détachées associées pour les véhicules gammes basse et moyenne (< 3,5 tonnes) entretenus par le SDIS du Rhône - 3 lots :
Lot 1 : groupements Nord et Sud Ouest ;
Lot 2 : groupements Est, Sud Est et Centre Nord ;
Lot 3 : groupements Centre et Centre Ouest.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50112110, 34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, d'une durée de 4 ans, à compter de leur date de notification :
Ces marchés sont sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Groupements Nord et Sud Ouest
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112110, 34300000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum et sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Groupements Est, Sud Est et Centre Nord
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112110, 34300000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum et sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Groupements Centre et Centre Ouest
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112110, 34300000.
3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande , d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum et sans montant maximum.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.
Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur Départemental du Rhône.
Avance :
Une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du code de marchés publics.
En application de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire.
Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf. article 8 de chaque acte d'engagement).
sûreté FINANCIÈRE :
Il n'y a pas de sûreté financière.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au moment de l'attribution du marché pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.
important : Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT déclarer le (s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 et de l'article 114 du Code des Marchés Publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (voir sous-critères à l'article 7.1 du rc)
Pondération : 35.
2. prix (voir sous-critères à l'article 7.1 du rc)
Pondération : 65.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13FCS021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
i - durée des marchés :
4 ans à compter de leur date de notification.
ii - délais, d'exécution :
Se référer aux articles 5 du CCAP et à l'article 6 de chaque acte d'engagement.
iii - lieux de livraison :
Se référer à l'article 9 du CCAP.
IV - liste des documents constituant la candidature :
Se référer à l'article 5.1.1 du RC.
V - liste des documents à fournir constituant l'offre :
Se référer à l'article 5.1.2 du RC.
VI - remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du marché :
Se référer à l'article 8 du RC.
VII - obtenir des renseignements complémentaires :
Pour les renseignements d'ordre administratif :
M. Jean-Marc Barbanceys
n° télécopie : 04 72 84 38 37
email : marchespublics@sdis69.fr
pour les renseignements d'ordre technique :
Capitaine Jean-Philippe BARDELMANN ;
Mme Anne-Sophie GRIFFON ;
M. Frédéric Lefebvre
Email : marchespublics@sdis69.fr
viii - obtenir les documents :
5 possibilités vous sont offertes :
1 - demande par télécopie au : 04 72 84 38 37 ;
2 - par courrier au SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (Gajam), 17 rue Rabelais 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - sur place :
de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - gAJAM -
(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon ;
4 - par e-mail à : marchespublics@sdis69.fr ;
5 - télécharger le DCE via notre site www.sdis69.fr
IX - modalités de remise des offres au plus tard le lundi 24 JUIN 2013 À 16 HEURES :
1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter à l'article 6.2 du RC ;
2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône Groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (Gajam) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - où bien les déposer contre récépissé de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - gAJAM -(2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon .
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative travaux de carrosserie et à la fourniture de pièces détachées associées pour les véhicules gammes basse et moyenne (inférieur à 3,5 tonnes) - n° lot à préciser - procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir " ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
attention, il est à noter que les services du sdis du rhône seront fermés le vendredi 10 MAI 2013 et le lundi 20 MAI 2013.
aucun retrait de dossier ni remise de plis ne pourront avoir lieu ces jours-là.
x - date de notification prévisionnelle :
Août 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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