Centrale des marchés
69 matériels de médecine d'aptitude, de leurs consommables et accessoires, ainsi que de leur maintenance pour leSDIS du Rhône SSSM logistique médico secouriste 92 rue du Dauphiné à Saint Priest 69 matériels de médecine d'aptitude, de leurs consommables et accessoires, ainsi que de leur maintenance pour leSDIS du Rhône SSSM logistique médico secouriste 92 rue du Dauphiné à Saint Priest ach...
SDIS 69 69421Lyon 0472843837
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69 matériels de médecine d'aptitude, de leurs consommables et accessoires, ainsi que de leur maintenance pour leSDIS du Rhône SSSM logistique médico secouriste 92 rue du Dauphiné à Saint Priest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170587

Date de clôture estimée : 14/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/12)
12-149426
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 69.
Correspondant : M. Barbanceys Jean Marc, 17 rue Rabelais, 69421 Lyon Cedex 03, télécopieur : 04-72-84-38-37.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Service d'incendie et de secours.

Objet du marché : achat de matériels de médecine d'aptitude, de leurs consommables et accessoires, ainsi que de leur maintenance.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lieu de livraison : sdis du Rhône SSSM logistique médico secouriste 92 rue du Dauphiné, 69800 Saint-Priest.

Code NUTS : FR716.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet l'acquisition, en 3 lots, de matériels de médecine d'aptitude, de leurs éventuels consommables et accessoires ainsi que de leur maintenance.
Cette consultation est scindée en trois lots comme suit :
Lot 1 : exploration de la fonction respiratoire (appareil, accessoires et consommables éventuels, maintenance)
nombre d'appareil sur 4 ans :
Minimum : 5 Maximum : 15
lot 2 : exploration de l'activité cardiaque électrique (électrocardiographe, accessoires et consommables éventuels, maintenance)
nombre d'appareil sur 4 ans :
Minimum : 2 Maximum : 5
lot 3 : exploration de l'audition (appareil, accessoires et consommables éventuels, maintenance)
nombre d'appareil sur 4 ans :
Minimum : 5 Maximum : 15
le marché à conclure est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option Obligatoire
Une option obligatoire doit être proposée pour le lot 2 : électrodes conformes au marquage CE médical (directive 2007/47/cee)
la consommation annuelle du SDIS du Rhône est estimée à environ 50 000 électrodes.
Le prix unitaire des électrodes devra être renseigné au bordereau de prix unitaire (annexe 2 Ae).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement
le mode de règlement est le virement administratif.
les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués, doivent être données à l'acte d'engagement.
Dans le cas de sociétés groupées solidaires, les virements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du groupement.
Mode de règlement
le délai de paiement maximum est de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur Départemental du Rhône.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme juridique des groupements (co-traitance)
les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises solidaires.
des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et devront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires.
les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires ; l'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est le mandataire des autres.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : liste des documents a fournir constituant la candidature
Les entreprises auront à produire un dossier complet constitué de la totalité des pièces suivantes comportant le cachet de la société, datées et signées en original par une personne habilitée à engager la société :
Une déclaration de candidature (modèle de candidature joint au Dce) comportant :
- le pouvoir de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement,
- et les déclarations, certificats et attestations sur l'honneur visées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
ou le Dc1 dans sa version de juin 2012 et le Dc2 dans sa version de septembre 2010,
votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr .
En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la déclaration de candidature sera signée par chaque membre du groupement. ;
- : les références datant de moins de trois ans pour des prestations équivalentes sont demandées (dater les références).
si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
La transmission des attestions fiscales et sociales par les candidats à l'appui de leur offre est fortement recommandée
- etat annuel des certificats reçus : imprimé NOTI 2,
Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail listées dans l'imprimé NOTI 1 mis à jour en décembre 2011 : Attestations URSSAF en application de l'article L. 243-15 de la Sécurité Sociale (attestations de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions des candidats à une commande au moins égale à 3000 EUR), et en application de l'article 46 du code des marchés publics (attestation de versement de cotisations et de fourniture de déclarations des candidats attributaires d'un marché public
les candidats peuvent en outre produire toutes autres pièces qu'ils estiment de nature à appuyer leur offre. ;
- : liste des documents a fournir constituant l'offre :
Un acte d'engagement valant CCAP ainsi que ses annexes, établi selon le modèle joint, complété, daté et signé en original (avec le cachet de la société), par une personne habilitée à engager la société, et, en cas de groupement, par le mandataire,
un RIB ou un RIP, demandé à l'acte d'engagement,
si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.
un catalogue tarifé
l'annexe au présent règlement de consultation relative à la négociation, devra être impérativement complétée et jointe à l'offre, accompagnée des pièces qui sont demandées.
Attestations certifiant que les appareils sont bien conformes aux normes , lois et règlements en vigueur
Le CCTP ne sera pas obligatoirement joint à l'offre. En tout état de cause seul fera foi, l'original de ce document conservé dans les services du SDIS.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix apprécié au vu du bordereau de prix valant commande comparative. : 40 % ;
- valeur technique : sous- critères évalués avec la même valeur pour chacun des sous-critères après présentation du matériel (cf. article 10 valeur technique du rc : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 septembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12M054 AU 12M056.

Renseignements complémentaires : les offres et tous les documents relatifs à la présente consultation seront rédigés en français. Les candidats pourront présenter leur offre soit sous forme papier, soit en ligne par voie électronique.
presentation des offres Dematerialisees
Le dossier à remettre par le soumissionnaire doit être constitué de documents réalisés avec des outils bureautiques (correspondants au descriptif de l'article 4). Ce dossier dématérialisé doit contenir exactement les mêmes documents que ceux listés aux articles 7.1.1 et 7.1.2 du rc.
conditions d'envoi ou de remise des Plis
Les offres peuvent être envoyées par voie électronique.
Les soumissionnaires doivent choisir entre la transmission électronique et leur envoi sur support papier ou sur support physique électronique. En revanche, les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique ou par voie papier sans contrainte sur leur choix du procédé de réponse.
envoi sur support papier
forme des Plis
Les offres seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention :
" Consultation relative à l'achat de matériels de médecine d'aptitude " avec l'intitulé et le numéro de lot ainsi que la mention " Marché à Procédure Adaptée - ne pas ouvrir "
Il est précisé que les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées
remise des Plis
Les offres sont à envoyer à l'adresse suivante par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité :
SDIS du Rhône
Groupement des affaires juridiques, assurances et marchés
17 rue Rabelais
69421 LYON Cedex 03
ou à remettre contre récépissé, de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 16 heures, les jours ouvrés à l'adresse suivante :
SDIS du Rhône
Groupement des affaires juridiques, assurances et marchés
Niveau 2
17 rue Rabelais
69003 Lyon
Il est à noter que les bureaux du SDIS du Rhône seront fermés le mercredi 15 août 2012. Aucun retrait de dossier, ni remise de plis ne pourront avoir lieu à cette date.
ils doivent parvenir au SDIS du Rhône avant la date et l'heure limites visées à l'article 8.3 du RC, faute de quoi, les plis ne seront pas ouverts et seront renvoyés à leurs auteurs.
envoi par procedure dematerialisee
La procédure de dépôt de pli est détaillée sur la plate-forme de dématérialisation accessible depuis le site internet du SDIS du Rhône. Schématiquement, le soumissionnaire :
1. Constitue son pli,
2. Le signe,
3. Le date,
4. Le télécharge dans la " salle des consultations ",
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre.
Pour que le soumissionnaire puisse procéder à la signature de ses documents, il doit disposer :
- d'un navigateur web internet explorer 5.5 minimum ou Netscape 7.01 minimum
- des outils de signature en java Applatoo et d'un plugin J.V.M de SUN, dont les moyens d'installation sont mis à disposition sur le site www.achatpublic.com
- d'un certificat électronique détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de la présente consultation (informations d'obtention en ligne sur le site www.achatpublic.com
- les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
En application de l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation, le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique ou sur un support papier doit impérativement faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres fixés à l'article 8-2 du règlement de consultation.
Cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ".
Elle ne peut être ouverte que dans les cas mentionnés à l'article 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009. Si le pli n'est pas ouvert, il est détruit à l'issue de la procédure.
En application de l'article 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation, la copie de sauvegarde est ouverte :
- 1. Lorsqu'Un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée.
- 2. Lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais.
date et heure limites de remise des Plis
14 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures
Les candidats à la consultation ne seront pas informés par courrier des suites données à la consultation.
Pour connaître le nom de la société retenue par le SDIS du Rhône, les candidats devrontconsulter à l'issue de la consultation, le site http://simap.europe.eu sur lequel figurera l'avis d'intention de conclure le marché avec la société attributaire " avis en cas de transparence ex ante volontaire ".
Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès du
Docteur Véronique Jolas
OU
Docteur Céline Roberjot
télécopieur : 04.72.84.39.07
- les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de :
Jean-Marc Barbanceys
télécopieur : 04.72.84.38.37
Email : marchespublics@sdis69.fr
remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du Marche
Conformément à l'article 53 du code des marchés publics, les offres seront classées dans un ordre décroissant. L'offre la mieux classée sera retenue.
Après attribution du marché, la personne publique invitera par lettre recommandée avec avis de réception ou par voie électronique, le candidat retenu à produire les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2) attestant que la société est à jour de ses cotisations au 31 décembre de l'année, ainsi que les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail listées dans l'imprimé NOTI 1 dans sa version de décembre 2011 (déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé). Ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Noti1 et Noti2 sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefi.fr .
Si le candidat retenu est un groupement d'entreprises, cette demande sera adressée au mandataire du groupement, qui devra faire parvenir au pouvoir adjudicateur les documents cités ci-dessus de tous les cotraitants. Si le candidat retenu ne peut produire les attestations demandées dans le délai fixé, son offre sera rejetée. L'élimination du candidat sera prononcée par le pouvoir adjudicateur qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 juillet 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue dugueslin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue dugueslin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 exploration de la fonction respiratoire.
Lot 1 exploration de la fonction respiratoire.
; minimum 5 unités maximum 15 unités (pour 4 ans).

Informations complémentaires : l'attention des candidats est attirée sur le fait que chaque soumissionnaire devra impérativement faire la présentation d'un :
échantillon de matériel de médecine d'aptitude " exploration de la fonction respiratoire ", de leurs consommables et accessoires pour le lot 1
à l'adresse ci-dessous :
SDIS du Rhône - service de Santé et de Secours Médical - 92, rue du Dauphiné 69800 SAINT-PRIEST. Ces présentations auront lieu après la date de remise des offres du 14 septembre 2012.
pour ce faire, les candidats devront prendre rendez-vous auprès de la responsable de l'unité administrative et technique du SSSM au 04 72 84 39 00 avant le 14 septembre 2012 à 16 heures pour présenter leurs échantillons, ceci à raison d'une demi-heure par lot à l'adresse ci-dessus. A l'issue de cette présentation, le soumissionnaire remettra une fiche technique ainsi qu'une notice d'utilisation pour chaque matériel présenté.
le candidat prévoit tout le matériel nécessaire pour réaliser cette présentation. Il vient avec son matériel et repart avec à l'issue de la présentation (aucun échantillon ne sera envoyé ni conservé au SDIS du Rhône).
Les dates prévisionnelles de présentation du matériel sont les suivantes : l'après-midi du 25 septembre 2012, la matinée du 26 septembre 2012 et l'après-midi du 2 octobre 2012.
Lot(s) 2 lot 2 exploration de l'activité cardiaque électrique.
Lot 2 exploration de l'activité cardiaque électrique (electrocardiographe).
; minimum 2 unités et maximum 5 unités (pour 4 ans).

Informations complémentaires : l'attention des candidats est attirée sur le fait que chaque soumissionnaire devra impérativement faire la présentation d'un :
échantillon de matériel de médecine d'aptitude " exploration de l'activité cardiaque électrique pour le lot 2"
à l'adresse ci-dessous :
SDIS du Rhône - service de Santé et de Secours Médical - 92, rue du Dauphiné 69800 SAINT-PRIEST. Ces présentations auront lieu après la date de remise des offres du 14 septembre 2012.
pour ce faire, les candidats devront prendre rendez-vous auprès de la responsable de l'unité administrative et technique du SSSM au 04 72 84 39 00 avant le 14 septembre 2012 à 16 heures pour présenter leurs échantillons, ceci à raison d'une demi-heure par lot à l'adresse ci-dessus. A l'issue de cette présentation, le soumissionnaire remettra une fiche technique ainsi qu'une notice d'utilisation pour chaque matériel présenté.
le candidat prévoit tout le matériel nécessaire pour réaliser cette présentation. Il vient avec son matériel et repart avec à l'issue de la présentation (aucun échantillon ne sera envoyé ni conservé au SDIS du Rhône).
Les dates prévisionnelles de présentation du matériel sont les suivantes : l'après-midi du 25 septembre 2012, la matinée du 26 septembre 2012 et l'après-midi du 2 octobre 2012.
option Obligatoire
Electrodes conformes au marquage CE médical (directive 2007/47/cee).
La consommation annuelle du SDIS du Rhône est estimée à environ 50 000 électrodes.
Le prix unitaire des électrodes devra être renseigné au bordereau de prix unitaire (annexe 2).

C.P.V. - Objet principal : 33100000.
Lot(s) 3 lot 3 exploration de l'audition.
Lot 3 exploration de l'audition.
; minimum 5 unités maximum 15 unités (pour 4 ans).

Informations complémentaires : l'attention des candidats est attirée sur le fait que chaque soumissionnaire devra impérativement faire la présentation d'un :
échantillon de matériel de médecine d'aptitude " exploration de l'audition ", de leurs consommables et accessoires pour le lot 3
à l'adresse ci-dessous :
SDIS du Rhône - service de Santé et de Secours Médical - 92, rue du Dauphiné 69800 SAINT-PRIEST. Ces présentations auront lieu après la date de remise des offres du 14 septembre 2012.
pour ce faire, les candidats devront prendre rendez-vous auprès de la responsable de l'unité administrative et technique du SSSM au 04 72 84 39 00 avant le 14 septembre 2012 à 16 heures pour présenter leurs échantillons, ceci à raison d'une demi-heure par lot à l'adresse ci-dessus. A l'issue de cette présentation, le soumissionnaire remettra une fiche technique ainsi qu'une notice d'utilisation pour chaque matériel présenté.
le candidat prévoit tout le matériel nécessaire pour réaliser cette présentation. Il vient avec son matériel et repart avec à l'issue de la présentation (aucun échantillon ne sera envoyé ni conservé au SDIS du Rhône).
Les dates prévisionnelles de présentation du matériel sont les suivantes : l'après-midi du 25 septembre 2012, la matinée du 26 septembre 2012 et l'après-midi du 2 octobre 2012.

C.P.V. - Objet principal : 33100000

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