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A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : Ville De Grenoble
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE GREFFE DU TRIBUNAL 2 PLACE DE VERDUN BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX TÉL : 04 76 42 90 00 - FAX : 04 76 42 22 69 GREFFE.TA-GRENOBLE@JURADM.FR
11 Boulevard Jean Pain
38021 GRENOBLE
Tel : (+33) 6-08-75-05-38
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
2 Lots
Lot 1
01 : Accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne. Accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne
Lot 2
02 : Accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant. Accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant
Secteurs d'activité
Services des écoles de ski.

Prestations de services de stations de ski, pour les sorties scolaires et extrascolaires des enfants

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/09/2023
BOAMP - 23-126846

Département(s) de publication : 38
Annonce No 23-126846
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE GRENOBLE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21380185500015
Ville :
GRENOBLE
Code Postal :
38021
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 38

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1346264
Identifiant interne de la consultation :
2023_scp_0364
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Tribunal administratif de Grenoble Greffe du tribunal 2 Place de Verdun Bp 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 octobre 2023 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations de services de stations de ski, pour les sorties scolaires et extrascolaires des enfants
Code CPV principal
Descripteur principal : 80415000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Ce marché a pour objet l'achat de forfaits et de prestations de service d'accueil, à des stations de ski possédant les infrastructures nécessaires pour permettre aux enfants de pratiquer les disciplines de glisse sur le temps scolaire et hors-temps scolaire sur une période allant chaque année du mois de janvier au mois de mars. Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 issus de la consultation initiale.Le lot 1 concerne l'accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne.Le lot 2 concerne l'accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveaux débutant
Lieu principal d'exécution du marché :
station de ski retenue par la Ville 38000 - Grenoble
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Equipement sportif, Formation, Mise à disposition de personnel, Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Prestations de services de stations de ski, pour les sorties scolaires et extrascolaires des enfants
Description du lot : 01 : Accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne. Accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80415000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 55 000 euros
Lieu d'exécution du lot : station de ski retenue par la Ville38000Grenoble

Description du lot : 02 : Accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant. Accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80415000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 45 000 euros
Lieu d'exécution du lot : station de ski retenue par la Ville38000Grenoble

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Leurs montants maxima pour la périodeinitiale sont fixés à 90 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 80 000 euro(s) HT pour le lot 2. Ces montants maxima sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Lot no 01 : Accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne (Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critèresénoncés ci-dessous avec leur pondération)55 % : Valeur technique30 % : Vt-Sc1:Caractéristiques du lieu d'accueil15 % : Vt-Sc2: Organisation des prestations10 % : Vt-Sc3:Capacité de remplacement/adaptation en fonction desconditions d'enneigement45 % : Prix des prestationslot no 02 : Accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant (Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critèresénoncés ci-dessous avec leur pondération)60 % : Valeur technique30 % : Vt-Sc3: Caractéristiques du lieu d'accueil et organisation desprestations20 % : Vt-Sc1: Moyens humains mis à disposition du marché10 % : Vt-Sc2: Modalités de prise en charge des enfants40 % : Prix des prestations
Date d'envoi du présent avis :
12 septembre 2023
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