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Marchés de nettoyage du patrimoine de l'Ain, Savoie et Haute-Savoie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marchés de nettoyage du patrimoine de l'Ain, Savoie et Haute-Savoie. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, ...
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Marchés de nettoyage du patrimoine de l'Ain, Savoie et Haute-Savoie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537800

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
100622-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon
+33 478623590
+33 478955926
FRANCE
SCIC Habitat Rhône-Alpes
M. Stéphane Faure
muriel.benoit@shra.sni.fr
2 avenue Lacassagne
69425
stéphane.faure@shra.sni.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Bailleur social
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marchés de nettoyage du patrimoine de l'Ain, Savoie et Haute-Savoie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ain/Savoie et Haute-Savoie.
Ain
FR711


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Contrats de nettoayge des immeubles d'habitation et marchés à bons de commandes pour le remplacement du personnel.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
30 Résidences
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.7.2013. Fin 31.12.2014
1)
Description succincte
Marché de Nettoyage du patrimoine du secteur HAUTE-SAVOIE NORD / OUEST
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Contrat de Nettoyage des parties communes de 9 résidences + marché à bons de commandes pour le remplacement du personnel sur 5 résidences.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marché de nettoyage du patrimoine du secteur HAUTE-SAVOIE SUD
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Contrat de Nettoyage des parties communes de 17 résidences + marché à bons de commandes pour le remplacement du personnel sur 11 résidences.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marché de nettoyage du patrimoine de SAVOIE
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Marché à bons de commandes pour le remplacement du personnel sur 2 résidences.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.3.2013
Documents payants: oui
Prix: 0,00 EUR
www.marches-securises.fr


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.5.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
69003
Lyon
Tribunal de grande instance
FRANCE
rue Servient
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.3.2013
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