Centrale des marchés
mission d'organisation et d'animation de formations bureautiques et informatiques pour les agents de la Région Rhône-Alpes sur l'ensemble du territoire rhônealpin 69 conception, organisation et animation de formations bureautiques et informatiques pour les agents du Conseil Régional, à Lyon code_postal : 69269 ville : Lyon Cedex 02. lieu : direction d...
Région Rhône-Alpes 69269Lyon
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Mission d'organisation et d'animation de formations bureautiques et informatiques pour les agents de la Région Rhône-Alpes sur l'ensemble du territoire rhônealpin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895344

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404566-2013
BOAMP (30/11/13)
13-207614

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction des ressources humaines 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Rhône-Alpes, direction des ressources humaines 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes, direction des ressources humaines 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, contact : bureau 444 - 6ème étage, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mission d'organisation et d'animation de formations bureautiques et informatiques pour les agents de la Région Rhône-Alpes sur l'ensemble du territoire rhônealpin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 24 Services d'éducation et de formation professionnelle.
Code NUTS : FR71.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
La présente consultation porte sur la conception, l'organisation et l'animation de formations bureautiques et informatiques pour les agents de la Région Rhône-Alpes, qu'ils soient situés au siège, dans les Espaces Rhône-Alpes ou dans les lycées.

Pour tenir compte des différents besoins en formation et des lieux de travail des agents concernés par ces formations, les prestations sont alloties comme suit :
- lot 1 : Conception, organisation et animation de formations en bureautique et PAO (Publication assistée par ordinateur) et conception de modules vidéo d'auto apprentissage ;
- lot 2 : Conception, organisation et animation de formations au logiciel Business Objects et conception de modules vidéo d'auto apprentissage ;
- lot 3 : Conception, organisation, et animation des formations sur les principales applications Métiers et conception de modules vidéo d'auto apprentissage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
80511000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : forme des marchés
- lot 1 : Conception, organisation et animation de formations en bureautique et PAO et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
Le marché est un marché fractionné :. À bons de commande sans montant maximum ni montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
- Lot 2 : Conception, organisation et animation de formations au logiciel Business Objects et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
Le marché est un marché fractionné :. À bons de commande sans montant maximum ni montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
- Lot 3 : Conception, organisation, et animation des formations sur les principales applications Métiers et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
Le marché est un marché fractionné :. À bons de commande sans montant maximum ni montant minimum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notemment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Conception, organisation et animation de formations en bureautique et PAO et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Conception, organisation et animation de formations au logiciel Business Objects et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Conception, organisation et animation des formations sur les principales applications Métiers et conception de modules vidéo d'auto apprentissage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se reporter au règlement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Se reporter au règlement de la consultation pour plus de détail :
- dCI ou lettre de candidature signée en original ;
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;
- copie du jugement si redressement judiciaire ;
- attestation sur l'honneur ou Dc1 ;
- attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - 3 derniers chiffres d'affaire.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au Rc.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- moyens humains ;
- moyens matériels ;
- description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique et des moyens matériels ;
- au moins 3 et au plus 5 références.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au RC.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0442.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Délais et durée du marché
Les lots 1,2 et 3 sont conclus pour une durée d'un an renouvelable 3 fois expressément pour la même durée.
Le marché débutera à compter de sa notification.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Etendue et mode de la consultation
La présente consultation fait l'objet d'un marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics).
Forme du prix : révisable (formule).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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