Centrale des marchés
fourniture d'objets promotionnels pour la Région Rhône-Alpes 69 fourniture et la mise à disposition des objets promotionnels de la Région Rhône-Alpes, personnalisés à ses couleurs à Lyon ville : Lyon Cedex 02. lieu : direction de la communication 1, esp...
Région Rhône-Alpes 69269Lyon
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Fourniture d'objets promotionnels pour la Région Rhône-Alpes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478863

Date de clôture estimée : 18/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/02/13)
41878-2013
BOAMP (07/02/13)
13-20767

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction de la communication 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Rhône-Alpes, direction de la communication 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, contact : Mme Claire DESOUTTER, F-69269 Lyon Cedex 02. E-mail : cdesoutter@rhonealpes.fr. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes, direction de la communication 1, esplanade François Mitterrand Cs 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespubllics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, contact : bureau 444 - 6ème étage, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'objets promotionnels pour la Région Rhône-Alpes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR71.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
L'objet de la consultation est la fourniture et la mise à disposition des objets promotionnels de la Région Rhône-Alpes, personnalisés à ses couleurs. La gamme des objets ainsi distribués s'étend du crayon au tee-shirt en passant par le sac recyclable et le gilet polaire.

Ces objets promotionnels sont utilisés pour :
- équiper les participants et bénévoles des événements faisant l'objet d'un partenariat régional ;
- assurer la diffusion sur le territoire des objets promotionnels par les élus régionaux ;
- équiper en textile aux couleurs de la Région les agents des lycées en complément des vêtements de travail qui leur sont attribués en dotation ;
- accompagner les actions des autres directions.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18530000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se reporter au règlement de consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au règlement de consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0041.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 mars 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Forme du marché :
Compte tenu de la diversité des besoins à satisfaire en matière d'objets promotionnels, les marchés sont traités à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix pour les produits y figurant, et sur la base des catalogues annexés à l'acte d'engagement pour les autres produits et pour les marquages spécifiques non prévus au bordereau de prix.
La Région pourra passer commande pour de nouvelles prestations exceptionnelles non prévues dans le bordereau de prix (livraison en plusieurs points de Rhône-Alpes, petites quantités non prévues au bordereau de prix...). Elles se feront sur devis et seront payées au fur et à mesure des besoins. Le devis accepté par la Région vaudra bon de commande. Le montant de ces prestations exceptionnelles est limité 90000 EURht par an.
Durée du marché :
La durée de validité du marché court à compter de sa date de notification et s'achèvera à échéance de la durée d'exécution des prestations.
Par dérogation à l'article 13.1.1 du ccag fcs, la durée d'exécution des prestations est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée.
La date de démarrage des prestations fixée par ordre de service sera considérée comme la date anniversaire du marché.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date indiquée dans l'ordre de service) du marché.
Dans l'hypothèse d'une non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la première période d'exécution.
Etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme du prix : révisable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 février 2013.

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