Centrale des marchés
F-Lyon: Matériel pédagogique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en Sti2d dans les lycées de la Régi...
Région Rhône-Alpes Lyon 0426734000
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F-Lyon: Matériel pédagogique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67181

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102158-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 2
+33 426734000
FRANCE
Région Rhône-Alpes
M. le président
direction des lycées, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
69269
dlysielmarche@rhonealpes.fr

Adresse(s) internet:

http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon Cedex 02
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
Région Rhône-Alpes
Séverine Merlinc et ou Pascal Guillemin
direction des lycées, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
69269
dlysielmarche@rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon Cedex 02
+33 426735918
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
Région Rhône-Alpes
Geneviève Carra
direction de l'immobilier des lycées, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
69269
gcarra@rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lyon Cedex 02
FRANCE
http://marchespublics.rhonealpes.fr
Région Rhône-Alpes
direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
69269


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en Sti2d dans les lycées de la Région Rhône-Alpes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Rhône-Alpes
FR71


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en Sti2d dans les lycées de la Région Rhône-Alpes.
Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront un bon de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées Rhônalpins concernés.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics francais.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Dispositif didactique de coulée sous vide de résines polymères.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Prestation supplémentaire eventuelle - CV02: meuble support. Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché: concerne chacune des références de produits du marché: ces quantités s'appliqueront aux prestations supplémentaires eventuelles retenues par la personne publique au moment de l'attribution du marché.
1)
Description succincte
Dispositif didactique de caractérisation de matériaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Dispositif didactique de thermoformage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Chaîne d'énergie solaire didactique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Système modulaire d'étude des structures.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Table vibrante pour simulation de séisme.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Système de transfert thermique type pompe à chaleur.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 45 et sans maximum sur la durée du marché.
1)
Description succincte
Véhicule électrique didactique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Prestations supplémentaires éventuelles:
PSE-VDE01: Autre système de transmission modèle n° 01;
PSE-VDE02: Autre système de transmission modèle n° 02;
PSE-VDE03: Autre élément de chaîne d'énergie (super-condensateur);
PSE-VDE04: Autre élément de chaîne d'énergie (pile à combustible);
PSE-VDE05: Autres éléments de la chaîne d'information.
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 45 et sans maximum sur la durée du marché: concerne chacune des références de produits du marché: ces quantités s'appliqueront aux prestations supplémentaires eventuelles retenues par la personne publique au moment de l'attribution du marché.

1)
Description succincte
Système de ventilation mécanique contrôlée double flux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel pédagogique
39162100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se référer au règlement de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se référer au règlement de la consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Se référer au règlement de la consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12S0215
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 200 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme et durée des marchés:
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec quantités minimales sans maximum pour une durée de marché de 4 ans fermes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Chacun des marchés débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
https://marchespublics.rhonealpes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
69003
Lyon
Tribunal administratif de Lyon
FRANCE
184 rue Duguesclin
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
69003
Lyon
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
FRANCE
184 rue Duguesclin
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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