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69 enquêtes sur le devenir des stagiaires sortis des programmes régionaux de formation continue à Lyon 69 enquêtes sur le devenir des stagiaires sortis des programmes régionaux de formation continue à Lyon ville : Lyon Cedex 02 code_postal : 69269 lieu : direction de la formation continue 1, ...
Région Rhône-Alpes 69269Lyon
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69 enquêtes sur le devenir des stagiaires sortis des programmes régionaux de formation continue à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670690

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-68153
JOUE (20/04/13)
130832-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction de la formation continue 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02. Tél. : (+33) 4 26 73 40 00.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.rhonealpes.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
enquêtes sur le devenir des stagiaires sortis des programmes régionaux de formation continue.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS : FR71.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes sur le devenir des stagiaires de la formation professionnelle 6 mois après leur sortie d'un programme régional de formation continue.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79311200.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0481.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 178-293156 du 15/09/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013000611

Intitulé : Enquêtes sur le devenir des stagiaires de la formation professionnelle 6 mois après leur sortie d'un programme régional de formation continue
V.1) Date d'attribution du marché : 5 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARNIEL, 30 cours Lieutaud, F-,13001 Marseille.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires .

Montant du marché :
- une tranche ferme relative aux interviews conduites d'avril 2013 à novembre 2013 traitée au prix forfaitaire de 72 950 EUR ht, soit 87 248,20 EUR (T.T.C.) et pour une durée de un an ;
- une tranche conditionnelle n° 1 relative aux interviews conduites de décembre 2013 à mars 2014 traitée au prix forfaitaire de 43 560 EUR ht, soit 52 097,76 EUR (T.T.C.) et pour une durée de 7 mois ; elle sera affermie au plus tard 9 mois après la notification de la tranche ferme ;
- une tranche conditionnelle n° 2 relative aux interviews conduites de avril 2014 à mars 2015 traitée au prix forfaitaire de 115 360 EUR ht, soit 137 970,56 EUR (T.T.C.) et pour une durée de 16 mois ; elle sera affermie au plus tard 1 an après la notification du marché ;
- une tranche conditionnelle n° 3 relative aux interviews conduites de avril 2015 à mars 2016 traitée au prix forfaitaire de 115 360 EUR ht, soit 137 970,56 EUR (T.T.C.) et pour une durée de 16 mois ; elle sera affermie au plus tard 2 ans après la notification du marché ;
- une tranche conditionnelle n° 4 relative à aux interviews conduites de avril 2016 à mars 2017 traitée au prix forfaitaire de 115 360 EUR ht, soit 137 970,56 EUR (T.T.C.) et pour une durée de 16 mois ; elle sera affermie au plus tard 3 ans après la notification du marché
L'enveloppe globale du marché comprenant toutes les tranches est de 462 590 EUR ht, soit 553 257,64 EUR (T.T.C.) pour une durée totale de 53 mois.
Procédure et voies de recours
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 29 mars 2013. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 177 B, annonce n° 196 du 13 septembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2013.

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