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69 Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en sti2d dans les lycées de la région Rhône-Alpes 69 Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en sti2d dans les lycées de la région Rhône-Alpes. ville : Lyon Cedex 2 lieu : direction des Lycées 1 esplanade...
Région Rhône-Alpes Lyon
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69 Acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en sti2d dans les lycées de la région Rhône-Alpes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 71535

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-63707

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction des Lycées 1 esplanade François Mitterand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 2. Tél. : (+33) 4 26 73 40 00. E-mail : dlysielmarche@rhonealpes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Rhône-Alpes, direction des Lycées 1 esplanade François Mitterand CS 20033, à l'attention de séverine Merlinc et ou Pascal Guillemin, F-69269 Lyon Cedex 02. E-mail : dlysielmarche@rhonealpes.fr. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes, direction de l'immobilier des Lycées 1 esplanade François Mitterand CS 20033, à l'attention de geneviève Carra, F-69269 Lyon Cedex 02. E-mail : gcarra@rhonealpes.fr. Fax : (+33) 4 26 73 59 18. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterand CS 20033, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en Sti2d dans les lycées de la Région Rhône-Alpes.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR71.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de matériels pédagogiques destinés à l'enseignement technologique en Sti2d dans les lycées de la Région Rhône-Alpes.
Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront un bon de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics francais.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositif didactique de coulée sous vide de résines polymères

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Prestation Supplémentaire Eventuelle - CV02 : Meuble support.
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché : concerne chacune des références de produits du marché : ces quantités s'appliqueront aux Prestations Supplémentaires Eventuelles retenues par la personne publique au moment de l'attribution du marché.

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositif didactique de caractérisation de matériaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositif didactique de thermoformage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaîne d'énergie solaire didactique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 35 et sans maximum sur la durée du marché.

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Système modulaire d'étude des structures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché.

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Table vibrante pour simulation de séisme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Système de transfert thermique type pompe à chaleur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 45 et sans maximum sur la durée du marché

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Véhicule électrique didactique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Prestations supplémentaires éventuelles :
- PSE-VDE01 : Autre système de transmission modèle n°01;
- PSE-VDE02 : Autre système de transmission modèle n°02;
- PSE-VDE03 : Autre élément de chaîne d'énergie (super-condensateur) ;
- PSE-VDE04 : Autre élément de chaîne d'énergie (pile à combustible) ;
- PSE-VDE05 : Autres éléments de la chaîne d'information.
Marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 45 et sans maximum sur la durée du marché: concerne chacune des références de produits du marché : ces quantités s'appliqueront aux Prestations Supplémentaires Eventuelles retenues par la personne publique au moment de l'attribution du marché

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Système de ventilation mécanique contrôlée double flux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
marché fractionné à bons de commande avec une quantité minimale de 50 et sans maximum sur la durée du marché

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se référer au règlement de la consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se référer au règlement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se référer au règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se référer au règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se référer au règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0215.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 200 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme et durée des marchés :
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec quantités minimales sans maximum pour une durée de marché de 4 ans fermes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Chacun des marchés débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2012

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