A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : Région Auvergne-Rhône-Alpes
101 cours Charlemagne
69269 Lyon
Tel : 0426734000
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 27/03/2026  
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'autobus.

Mise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/02/2026
JOUE - 128094-2026
128094-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'autobus – Mise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029
OJ S 38/2026 24/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029
DescriptionMise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029
Identifiant de la procéduref0ff3a57-67f1-4987-8bf3-c033ef001c88
Identifiant interneDAF_2026_000017
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRégion Auvergne-Rhône-Alpes  
VilleLyon
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA349 998,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre349 998,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentairesVoir le dossier de consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029
DescriptionMise en place logistique de la tournée du Bus Prévention Santé des jeunes sur les années scolaires 2026/2027, 2027/2028 et 2028/2029
Identifiant interne26A0017001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRégion Auvergne-Rhône-Alpes  
VilleLyon
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA349 998,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre349 998,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCompréhension des attentes de la Région et capacité, précision et pertinence à répondre à ces attentes
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionExpertise dans le domaine de l’événementiel
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation et composition de l’équipe intervenante
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect des délais et des plannings
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires17/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats180
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement20005376700014
Adresse postale1 Esplanade François Mitterrand - CS20033
VilleLyon cedex 2
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone0033426733700
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6a9a4d4d-628a-4038-9c81-ba94f6bce79e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/02/2026 17:59:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis128094-2026
Numéro de publication au JO S38/2026
Date de publication24/02/2026