A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : Région Auvergne-Rhône-Alpes
1 Esplanade François Mitterrand - CS20033
69269 Lyon cedex 2
Tel : 0426734000
  Reste 56 jours - Date de clôture estimée : 15/01/2027  
13 Lots
Lot 1
1 - ALLIER
Lot 2
2 - PUY DE DOME
Lot 3
3 -CANTAL
Lot 4
4 HAUTE LOIRE
Lot 5
5 - DROME -ARDECHE
Lot 6
6 - LOIRE
Lot 7
7 - ISERE 1
Lot 8
8 - ISERE 2
Lot 9
9 - AIN
Lot 10
10 - RHONE 1
Lot 11
11 - RHONE 2
Lot 12
12 - SAVOIE
Lot 13
13 - HAUTE SAVOIE
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments.

Marché de performance énergétique des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2026
JOUE - 800088-2026
800088-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments – Marché de performance énergétique des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes
OJ S 223/2026 17/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Adresse électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de performance énergétique des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes
Description: Le présent marché porte sur l’exploitation des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de climatisations et de ventilations comprend notamment : - La production de chauffage et d'eau chaude sanitaire - La distribution et l’émission de chauffage y compris organes de réglages - La distribution ECS - La climatisation - La ventilation - Le traitement d’air Les prestations annexes suivantes : L’eau froide alimentant le remplissage réseau de chauffage Filtres, appareils individuels de production d’ECS Le traitement d’eau Les disconnecteurs Les compteurs gaz, fioul, de chaleur Les pots à boues Les panneaux solaires …
Identifiant de la procédure: c678eaf2-3087-402b-9d63-137b55f5b096
Identifiant interne: DAF_2026_000090
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne 101 Cours Charlemagne 
Ville: Auvergne Rhône-Alpes
Code postal: 69269
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Le maximum de l'accord cadre s'entend sur toute sa durée et ne concerne que la partie à bons de commande (P5).
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1 - ALLIER
Description: 1 - ALLIER
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALLIER  
Ville: Allier
Code postal: 03
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée de 72 mois retenue pour le marché d’exploitation des installations, comprenant les prestations P1, P2 et P3, est justifiée par la nature pluriannuelle des prestations et par la nécessité d’assurer une gestion cohérente et durable des installations. Une durée de 72 mois ans permet au titulaire de mettre en place une organisation pérenne, d'assurer un suivi régulier des installations et de déployer un programme de maintenance préventive adapté aux cycles de fonctionnement des équipements. Cette durée est également nécessaire pour assurer une gestion pertinente du P3, qui porte sur le gros entretien, les réparations et, le cas échéant, le renouvellement de certains équipements. Une période de six ans permet de programmer les travaux en fonction de l'état réel des installations et de leur durée de vie. Elle permet également de lisser les dépenses dans le temps et d'éviter une gestion uniquement curative ou ponctuelle des équipements. Enfin, une durée de 72 mois une période suffisamment longue pour apprécier la performance réelle de l'exploitation, notamment au regard des consommations énergétiques, de la disponibilité des installations, de la fréquence des interventions et de l'évolution des coûts de maintenance. Ainsi, compte tenu de la complémentarité des prestations P1, P2 et P3, de leurs cycles techniques et de la nécessité d'assurer une gestion préventive et programmée des installations, une durée de 72 mois apparaît proportionnée à l'objet du marché et nécessaire à la bonne exécution des prestations.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2 - PUY DE DOME
Description: 2 - PUY DE DOME
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Puy de Dome  
Ville: Puy de Dôme
Code postal: 63
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: VOIR CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3 -CANTAL
Description: 3 -CANTAL
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cantal  
Ville: Cantal
Code postal: 15
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4 HAUTE LOIRE
Description: 4 _ HAUTE LOIRE
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Haute Loire  
Ville: Haute Loire
Code postal: 43
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 5 - DROME -ARDECHE
Description: 5 - DROME -ARDECHE
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Drôme Ardèche  
Ville: Drôme Ardèche
Code postal: 26 et 07
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 6 - LOIRE
Description: 6 - LOIRE
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Loire  
Ville: Loire
Code postal: 42
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 7 - ISERE 1
Description: 7 - ISERE 1
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ISERE  
Ville: ISERE
Code postal: 38
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 8 - ISERE 2
Description: 8 - ISERE 2
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ISERE 2  
Ville: ISERE 2
Code postal: 38
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir CCAP
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 9 - AIN
Description: 9 - AIN
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AIN  
Ville: AIN
Code postal: 01
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 10 - RHONE 1
Description: 10 - RHONE 1
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rhône 1  
Ville: Rhône 1
Code postal: 69
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 11 - RHONE 2
Description: 11 - RHONE 2
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rhône 2  
Ville: Rhône 2
Code postal: 69
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 12 - SAVOIE
Description: 12 - SAVOIE
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Savoie  
Ville: Savoie
Code postal: 73
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 13 - HAUTE SAVOIE
Description: 13 - HAUTE SAVOIE
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Haute Savoie  
Ville: Haute Savoie
Code postal: 74
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 170
Justification de la durée de l’accord-cadre: Voir CCAP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne - CS20033
Ville: Lyon cedex 2
Code postal: 69269
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone: 0426734000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: cecc2cdf-62a7-4f7f-86e2-03cb8fa5c398  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2026 14:07:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 800088-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026