1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance corrective, Entretien, Fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description: Les prestations attendues sont : - La maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - La fourniture de poteaux d'arrêt, - Le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux - La réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région - La garantie et le service après-vente
Identifiant de la procédure: 77303e68-f90b-493e-9e5f-0dafdc8b1379
Avis précédent: f42389fd-7471-433f-bdd1-aa51ecab1d94-01
Identifiant interne: DAF_2024_000283
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation est un appel d'offres ouvert. La date limite de remise des offres est le 09/12/2024 à 12h00.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: L'exécution aura lieu sur tout le territoire de la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un seul lot ou les deux lots.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Est de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description: Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne: DAF_2024_000283_lot01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur l'Est de la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES dans les départements suivants : Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer la fabrication et l'installation des équipements à compter de la réception du bon de commande Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer l'administration des ventes et le traitement administratif des commandes Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils en oeuvre pour assurer le traitement des démarches administratives à effectuer auprès des collectivités et gestionnaires de réseaux et d'infrastructures que nécessitent des interventions sur voirie Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui signe le marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Ouest de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description: Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne: DAF_2024_000283_lot02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur l'Ouest de la Région qui comprend le Cantal, le Puy-de-Dôme, l'Allier, la Loire, la Haute-Loire, l'Ardèche, la Drome et le Rhône
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer la fabrication et l'installation des équipements à compter de la réception du bon de commande Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils mis en oeuvre pour assurer l'administration des ventes et le traitement administratif des commandes Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens et outils en oeuvre pour assurer le traitement des démarches administratives à effectuer auprès des collectivités et gestionnaires de réseaux et d'infrastructures que nécessitent des interventions sur voirie Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution Pour plus de précisions voir le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui signe le marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 750 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 875 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement SERVICE URBAIN et ARI
Chef de file du soumissionnaire: SERVICE URBAIN
Nom officiel: ARI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: PROBALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement SERVICE URBAIN/ARI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 875 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT1
Titre: Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'Est de la Région qui comprend l'Ain, la Haute Savoie, la Savoie et l'Isère
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/02/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 694919-2024
Organisation qui signe le marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 875 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement SERVICE URBAIN et ARI
Chef de file du soumissionnaire: SERVICE URBAIN
Nom officiel: ARI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: PROBALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement SERVICE URBAIN/ARI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 875 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2
Titre: Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour pour l'ouest de la Région qui comprend le Cantal, le Puy-de-Dôme, l'Allier, la Loire, la Haute-Loire, l'Ardèche, la Drome et le Rhône
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/02/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 694919-2024
Organisation qui signe le marché: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 200053767
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426734000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 176 900 058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERVICE URBAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 384 735 981 00118
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
Ville: LA LOUPE
Code postal: 28240
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Téléphone: 0237811010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 998 328 215 00012
Adresse postale: 11 rue Bernard PALISSY
Ville: CHATELLERAULT
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PROBALIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 802 397 976 00019
Adresse postale: 2B avenue d'AUBIERE BP112
Ville: COURNON D'AUVERGNE
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6b626e5-32c3-4f7f-a7b4-f541116ced72 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 18:00:51 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 312383-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
