1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation"
Description: Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation". Une visite de site est conseillée pour les lots n°1, 2, 3, 4, 14 et 15 (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP). Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 07 - Ardèche ; 38 - Isère ; 42 - Loire ; 69 - Rhône. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la consultation et à l'article 3.2 du CCTP pour chaque lot.
Identifiant de la procédure: 90231465-cdaf-4a3d-8a20-1ab153f6aa92
Identifiant interne: DAF_2025_000077
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42636000 Presses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 223 Rue Alexandre Bérard
Ville: Ambérieu-en Bugey
Code postal: 01500
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262680 Soudage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils, 43328100 Matériel hydraulique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description: Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description: Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39141100 Étagères
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18444110 Casques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34999400 Maquettes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2). Lot déclaré sans suite le 31/03/2025.
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34999400 Maquettes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description: Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39300000 Équipement divers, 30230000 Matériel informatique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Confer article 7. du Règlement de la consultation.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne CS20033
Ville: Lyon
Code postal: 69269
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426734712
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: e6e81b5b-b550-4a58-9518-ea5059e882a7-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Déclaration sans suite du lot n°12 intitulé « Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2) » pour le motif d'intérêt général suivant : disparition du besoin de l'acheteur.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0012
Description des modifications: Déclaration sans suite du lot n°12 intitulé « Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2) » pour le motif d'intérêt général suivant : disparition du besoin de l'acheteur. Les documents du marché ont été modifiés en conséquence.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 018dc6ae-2a69-42f9-af1a-5cce8589cadd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2025 16:30:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 210881-2025
Numéro de publication au JO S: 65/2025
Date de publication: 02/04/2025
